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Paul CrahayJean-Marc VerjusStéphanie Bar
Pierre PichaultAnne LeclercqJoëlle Decharneux
Marc LevauxPierre DusartCharlotte Remiche
Pascale BabiloneLaurent SchreiberRoman Aydogdu
Eric BernardManuel Gustin

Paul Crahay

Paul Crahay > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > p.crahay@mosal.be
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Docteur en droit (ULg)

Etudes de droit anglais (King’s College, London)

Master of comparative jurisprudence (New York University)

Maître de conférences (HEC-ULg).





Livres

  • Guide juridique "Réussir ses affaires aux Pays-Bas" (en collaboration avec Joëlle DECHARNEUX et Marie-Claire NIJSSEN), Edipro, 2013 (286 pages)
  • Guide des contrats et lettres types. Les contrats commerciaux, Edipro, 10° édition, 2010

  • La rupture du contrat d’agence commerciale, Bruxelles, Larcier, 2008 (253 pages)

  • Tout DROIT vers l'Allemagne et les Pays-Bas. Guide juridique de vos exportations (en collaboration avec G. IMFELD et M.-C. NIJSSEN), LEX­ EUREGIO, AWEX et WFG Ostbelgien, 2006 (341 pages)

  • Les contrats internationaux d'agence et de concession de vente, Paris, L.G.D.J., 1991 (367 pages)

  • Guide des contrats internationaux d'agence et de concession de vente, Bruxelles, Story-Scientia, 1989 (368 pages)

  • L'indemnité d'éviction du représentant de commerce (en collaboration avec F. JADOT), Bruxelles, Larcier, 1980 (156 pages)


Articles

  • « Evaluation de l’indemnité d’éviction de l’agent commercial et dommages et intérêts complémentaires », in La distribution commerciale, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 69 à 100

  • « Départ de l’entreprise de ses cadres et dirigeants : conditions légales et conventionnelles », J.T.T., 2015, p. 325 (accéder à l'article)

  • « Motivation du licenciement et licenciement manifestement déraisonnable », Orientations, avril 2014, p. 2 (accéder à l'article)

  • « La chute des parachutes dorés », in En quête de fiscalité et autres propos…, Mélanges offerts à Jean-Pierre BOURS, Bruxelles, Larcier, 2011, p. 787

  • « Le contrat de franchise de distribution et la loi relative à la concession de vente », Commission Droit et Vie des Affaires, Faculté de droit de l'Université de Liège, 2000, p. 1 (rapport)

  • Obs. sous Cour d'arbitrage, 10 mai 1998, J.T.T., 1998, p. 228

  • « Le contrat de travail de remplacement », in Le droit pénal social et les contrats de travail spéciaux, Larcier, 1997, p. 709

  • « Le contrat de franchise », in La distribution dans tous ses états, Jeune Barreau de Bruxelles, 1997, p. 139

  • « De handelsagentuurovereenkomst : internationale aspecten », Oriëntatie, 1996, p. 30

  • « Le contrat d'agence commerciale: aspects internationaux », Orientations, 1996, p. 139

  • « La loi relative au contrat d'agence commerciale : résiliation et indemnité d'éviction », R.D.C., 1995, p. 824

  • « La clause d'essai : forme et durée », J.T.T., 1994, p. 241

  • « La convention collective n° 32 bis et le transfert d'entreprises », Chr. D. S., 1991, p. 121

  • « Le futur statut de l'agent commercial indépendant », Orientations, 1991, p. 97

  • « Travailleurs salariés - travailleurs indépendants. Aspects sociaux », R.G.F., 1989, n° 10 bis, p. 11

  • « Aspects sociaux de la transmission d'entreprise », Orientations, 1988, p. 6

  • « La directive européenne relative aux agents commerciaux indépendants », R.D.C., 1987, p. 564

  • « Le contrat de franchise de distribution et la loi relative à la résiliation unilatérale des concessions de vente », R.D.C., 1985, p. 660

  • « Modification des conditions de travail et résiliation du contrat de travail », J.T.T., 1985, p. 1, p. 21 & p. 41

  • « La prépension conventionnelle », Orientations, 1984, p. 249

  • « La convention relative au délai de préavis de l'employé licencié, J.T.T., 1984, p. 1 & p. 17

  • « L'indemnité de clientèle du concessionnaire de vente » (en collaboration avec F. JADOT), J.T., 1982, p. 609

  • « La rémunération servant de base au calcul de l'indemnité de congé dans l'hypothèse du licenciement d'un employé dont l'incapacité de travail a duré plus de six mois », Chr. D. S., 1982, p. 266

  • « De recente wijzigingen inzake stage van jongeren », Oriëntatie, 1982, p. 132

  • « Les modifications récentes en matière de stage des jeunes », Orientations, 1982, p. 108

  • « De opzeggingstermijnen van de afgedankte bedienden », Oriëntatie, 1980, p. 204

  • « Les délais de préavis des employés licenciés. Formules d'évaluation et jurisprudence récente » (en collaboration avec H. BORN), Orientations, 1980, p. 204

  • Docteur en droit (ULg)

  • Etudes de droit anglais (King’s College, London)

  • Master of comparative jurisprudence (New York University)

  • Maître de conférences à HEC-ULg (cours enseignés : droit social et statuts des cadres et dirigeants d’entreprise)

  • Arbitre dans des affaires commerciales (membre du Centre belge d’arbitrage et de médiation)

  • Conférences récentes :

."Licenciements : évolutions récentes" (29 septembre 2016 – UCM Liège)

."La cession d’entreprise : les documents précontractuels et les conventions" (17 novembre 2015 – UCM – Dinant).

."Evaluation de l‘indemnité d’éviction de l’agent commercial et dommages et intérêts complémentaires" (1er otobre 2015 – Brussels Distribution Conference – Bruxelles).

."Les faux indépendants" (18 juin 2015 – UCM – Liège).

."La cession d'entreprise: documents précontractuels et conventions" : (26 mars 2015 - U.C.M. - Verviers).

."Actualités en droit des affaires": (23 mars 2015 - H.E.C. ULg - Liège).

."La cession d’entreprise" : (5 mars 2015 – H.E.C. ULg – Liège). 

."La cession d’entreprise: aspects juridiques" : (12 décembre 2014 – C.B.C.E.C. – Liège). 

."Agents et distributeurs aux Pays-Bas et en Allemagne" : (2 et 3 décembre 2014 – AWEX – Palais des Congrès – Liège). 

."L’harmonisation des statuts ouvriers et employés" : (5 février 2014 – H.E.C. Ulg – Liège). 

."Actualités sociales" : (25 janvier 2014 – Union professionnelle des conseillers fiscaux – Liège). 

."L’harmonisation des statuts ouvrier et employé" : (21 novembre 2013 – Secrétariat social de l'UCM - Liège).

."Cession d'entreprise: aspects juridiques" : (19 novembre 2013 –   UCM Wavre). 

."Actualités sociales" : (25 octobre 2013 –   CBCEC - Liège). 

."Rapprochement des statuts ouvriers et employés" : (16 septembre 2013 –   UCM - Château de Colonster). 

."Aspects juridiques de la reprise d’une entreprise" : (29 mai 2013 –   Sowalfin Liège).

."Diriger une entreprise via une société de management : Quels avantages ? Quels inconvénients ? Quels risques ? » (27 avril 2013 –   Union professionnelle des conseillers fiscaux – Liège).

."La cession d’entreprise : approche juridique" (22 mars 2013 – UCM Verviers).

."Nouveautés et actualités en matière sociale" : (13 mars 2013 –   Hec-Ulg).

."Nouveautés et actualités en matière sociale" (5 mars 2013 – SECUREX Liège).

."Diriger une entreprise via une société de management : Quels avantages ? Quels inconvénients ? Quels risques ? » (22 février 2013 –   C.B.C.E.C.).

. "Réussir ses affaires aux Pays-Bas " (31 janvier novembre 2013 – AWEX Maastricht).


  • Relations commerciales

  • Sociétés

  • Relations sociales et sécurité sociale

  • Responsabilité civile et assurances

Pierre Pichault

Pierre Pichault > T. +32.4.220.03.03  > F. +32.4.220.03.01 > p.pichault@mosal.be
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Licence en droit (ULg)






  • « Petite typologie du conflit d’intérêts » in L’avocat et les conflits d’intérêts, Actes du colloque de l’Ordre des barreaux francophones et germanophone de Belgique et de l’Ordre des avocats du barreau de Liège du 18 novembre 2011, Anthemis, 2011, p. 9

  • « L’indépendance au carrefour des défis. Rapport de synthèse » in Regards croisés sur l’avenir des professions libérales, Actes du colloque de l'Ordre des avocats du barreau de Liège des 8 et 9 novembre 2007, Jeune barreau de Liège, 2009, p. 101

  • « A la recherche d’une déontologie inspirée » in Confraternité et concurrence, Actes du colloque des Ordres des avocats des barreaux de Liège et de Verviers du 20 novembre 2009, Anthemis & Jeune Barreau de Liège, 2009, p. 155

  • « Prévenir, détecter, résoudre le conflit d’intérêts », in Déontologie, évolutions récentes et applications pratiques, Actes du colloque des Ordres des avocats des barreaux de Bruxelles-néerlandais, Liège et Verviers, Jeune Barreau de Liège, 2007, p. 113

  • « Vue sur le régime des clauses abusives dans la convention de courtage avec l’agent immobilier », in La protection du consommateur, Actes du colloque de la Commission Barreau-Notariat de Liège du 20 avril 2006, Jeune Barreau de Liège, 2006, p. 51

  • « La responsabilité civile atténuée dans le contrat de travail », Bull. A.I.Lg, 1999, n° 3, p. 12

  • « La responsabilité pénale des personnes morales. L’imputabilité des personnes physiques », in Le droit pénal social et les contrats de travail spéciaux, Larcier, 1997, p. 211

  • « Le troisième circuit de travail », Orientations, 1985, p. 136

  • « Le troisième circuit de travail », Orientations, 1982, p. 99

  • Licence en droit (ULg)

  • Ancien assistant à l’ULg (Droit social)

  • Juge suppléant au tribunal du travail de Liège depuis 1993

  • Ancien membre du conseil de l’Ordre des avocats du barreau de Liège

  • Membre effectif du conseil de discipline des avocats du ressort de la cour d’appel de Liège

  • Président de la commission de déontologie des avocats des barreaux de Liège, Verviers, Marche-en-Famenne et Eupen

  • Membre de la commission de déontologie de l’O.B.F.G.

  • Ancien chargé de cours auprès du Centre de formation permanente des classes moyennes et de la Chambre belge des experts comptables

  • Administrateur de diverses associations sociales et culturelles, publiques et privées
  • Relations commerciales

  • Relations sociales et sécurité sociale

  • Responsabilité civile et assurances

  • Droit médical

  • Déontologies professionnelles

Marc Levaux

Marc Levaux > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > m.levaux@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Licence spéciale en droit fiscal (ULg)

Collaborateur scientifique à l’ULg (Tax Institute)

Chargé de cours adjoint à l’ULg

Chargé de cours adjoint à HEC-Ulg





  • « L'application de la loi fiscale : les circulaires administratives », Actualités du droit, 1993, p. 321

  • « Griefs nouveaux - pièces nouvelles et caractère d'ordre public du droit fiscal », Actualités du droit, 1996, p. 663

  • « La procédure judiciaire fiscale », Formation permanenteC.U.P., Vol. XXX, Tome II, 1999, p. 27

  • « Droit fiscal et commerce électronique », in Le commerce électronique : un nouveau mode de contracter ?, Actes du colloque organisé par la Faculté de Droit de l’Université de Liège (Unité de Droit privé) et la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 19 avril 2001, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2001, p. 389 (avec Manuel Gustin)

  • « Les prescriptions et les délais en droit fiscal », in Les prescriptions et les délais, Actes du colloque organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 25 mai 2007, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2007, p. 217 (avec Manuel Gustin)

  • « Dix ans d'application de la réforme de la procédure judiciaire fiscale », Formation permanente C.U.P., Vol. 111, 2009, p. 117 (avec Manuel Gustin)

  • Licence en droit (ULg)

  • Licence spéciale en droit fiscal (ULg)

  • Collaborateur scientifique à l’ULg (Tax Institute)

  • Chargé de cours adjoint à l’ULg

  • Chargé de cours adjoint à HEC-Ulg

  • Ancien assistant à l’ULg (Droit fiscal)

  • Ancien maître de conférences à l’ULg (faculté d’économie)

  • Trésorier de l'Ordre des avocats du barreau de Liège

  • Membre de la commission des finances du barreau de Liège
  • Fiscalité 

  • Relations commerciales

  • Sociétés

Pascale Babilone

Pascale Babilone > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > p.babilone@mosal.be
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Licence en droit (ULg)





  • Relations sociales et sécurité sociale

Eric Bernard

Eric Bernard > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.01 > e.bernard@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Juge suppléant au Tribunal de première instance de Liège, division Liège

Administrateur de la personne

Administrateur des biens

Curateur aux meubles

Curateur à successions vacantes





  • Licence en droit (ULg)

  • Juge suppléant au Tribunal de première instance de Liège, division Liège

  • Administrateur de la personne

  • Administrateur des biens

  • Curateur aux meubles

  • Curateur à successions vacantes

  • Past-professeur au Centre liégeois de formation des Classes Moyennes (IFAPME), section formation de chefs d’entreprises
  • Responsabilité civile et assurances

  • Droit des familles

  • Droit des biens

  • Administration de la personne et des biens

  • Curatelles aux meubles

  • Curatelles à successions vacantes

Jean-Marc Verjus

Jean-Marc Verjus > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > jm.verjus@mosal.be
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Licence en droit (ULg)





  • Licence en droit (ULg)

  • Vice-président et administrateur d’Avocats sans frontières (www.asf.be)

  • Membre de la commission internationale du barreau de Liège
  • Relations commerciales

  • Construction, urbanisme et environnement

  • Droit des contrats

  • Droit des entreprises en difficultés

Anne Leclercq

Anne Leclercq > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > a.leclercq@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Licence en Notariat (ULg)

Diplômée en médiation civile et commerciale





  • Licence en droit (ULg)

  • Licence en Notariat (ULg)

  • Diplômée en médiation civile et commerciale

  • Ancienne assistante à l’ULg (Droit des contrats et Droit des personnes)

  • Traducteur-juré (néerlandais)
  • Droit des contrats

  • Droit notarial

  • Médiation civile et commerciale

  • Relations sociales et sécurité sociale

Pierre Dusart

Pierre Dusart > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > p.dusart@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Collaborateur scientifique (HEC-ULg)






  • Licence en droit (ULg)

  • Collaborateur scientifique (HEC-ULg)

  • Assistant au Service de droit social de l’ULg (1998-2000)

  • Chercheur au Centre d’économie sociale de l’ULg (2000-2002)
  • Relations sociales et sécurité sociale

  • Relations commerciales

  • Droit administratif

Laurent Schreiber

Laurent Schreiber > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > l.schreiber@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Licence en droit européen (R.U.G.)

Maîtrise spéciale en gestion fiscale (Solvay business school)

Médiateur agréé en matière civile et commerciale





  • « Le règlement sur l’exercice en commun de la profession », in L’unification de la déontologie par l’OBFG : commentaires pratiques de quelques règlements, Actes du colloque du 7 mars 2008 organisé par les Barreaux de Liège et de Verviers, Jeune barreau de Liège, 2008, p. 29 (avec Marc Levaux)

  • « Les impôts sur les revenus : le couple se défait », in Situations de fait ou de droit en droit fiscal belge de la famille, Formation permanente CUP, Larcier, novembre 2005, Vol. 82, p. 171
  • Licence en droit (ULg)

  • Licence en droit européen (R.U.G.)

  • Maîtrise spéciale en gestion fiscale (Solvay business school)

  • Médiateur agréé en matière civile et commerciale

  • Membre du conseil de l’Ordre des avocats du barreau de Liège (2008-2010)

  • Membre de la commission barreau-entreprises du barreau de Liège

  • Membre de la commission communication de l’O.B.F.G.
  • Fiscalité

  • Sociétés

  • Relations commerciales

  • Responsabilité civile et assurances

  • Droit pénal des affaires

Manuel Gustin

Manuel Gustin > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > m.gustin@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Licence spéciale en fiscalité (K.U.L.)

Maître de conférences à l'ULg (Planification successorale et patrimoniale)

Collaborateur scientifique à l’ULg (Tax Institute)





Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

  • « Donation d'assurance-vie en Région flamande: analyse de Vlabel et confirmation décrétale », R.P.P., 2017, p. 224  

  • « Droits d'enregistrement », in Chroniques notariales, Volume 65, Larcier, 2017, p. 277 (avec Marc Bourgeois, Nicolas Chauvin, Renaud Chauvin, Virginie Dehalleux, Raphaël Douny, Vincent Sepulchre et Matthieu van Molle) 

  • « Les impôts sur le revenu », in Chroniques notariales, Volume 59, Larcier, 2014, p. 341 (avec Marc Bourgeois, Jean-Michel Degée, Michel Deprez, Fabrice Fogli, Sabine Garroy, Marc Levaux, Bernard Maquet, Aymeric Nollet, Lionel Orban, Xavier Pace et Xavier Thiébaut) 

  • « Droits d'enregistrement », in Chroniques notariales, Volume 56, Larcier, 2012, p. 211 (avec Marc Bourgeois, Renaud Chauvin, Matthieu van Molle, Raphaël Douny et Xavier Pace) 

  • « Droits de succession et de mutation par décès », in Chroniques notariales, Volume 55, Larcier, 2012, p. 217 (avec Marc Bourgeois, Pierre Moreau, Aurélien Bortolotti, Nicolas Chauvin et Raphaël Douny)

  • « De quelques causes d'extinction d'un contrat de vente d'immeuble et de leurs conséquences fiscales », in Vente immobilière: la phase préalable et ses écueils, Kluwer, 2012, p. 213 (avec Benoît Kohl et Raphaël Douny)

  • « Charge et modalités / Apport ou transfert à une structure », in Manuel de planification patrimoniale », Livre 2 : Les donations, Larcier, à paraître


  • « Planification successorale par voie de donation », in Le droit des seniors – Aspects civils, sociaux et fiscaux, Actes du colloque organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 28 mai 2010, Anthemis - Editions du Jeune Barreau de Liège, 2010, p. 221

  • « Requalification en dividendes des intérêts sur compte courant : fin de la partie ? », note sous Cass., 4 septembre 2009, J.L.M.B., 2009, p. 1.718

  • « Dix ans d’application de la réforme de la procédure judiciaire fiscale - L’impôt sur les revenus », Formation permanente C.U.P., Septembre 2009, Vol. 111, p. 117 (avec Marc Levaux)

  • « La nouvelle "résolution" du compromis de vente en Flandre – Un anéantissement très amiable », R.G.E.N., 2008, p. 369 (avec Raphaël Douny)

  • « Les prescriptions et les délais en droit fiscal », in Les prescriptions et les délais, Actes du colloque organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 25 mai 2007, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2007, p. 217 (avec Marc Levaux)

  • « Vente de biens immeubles appartenant à un incapable : difficultés susceptibles de se présenter au niveau du projet d’acte de vente », in Chronique de Droit à l’usage des Juges de Paix et de Police 2006, La Charte, 2006, p. 26 (avec Sophie Sequaris)

  • « L’obligation de délivrance conforme et la garantie des vices cachés : le droit commun », in La nouvelle garantie des biens de consommation et son environnement légal, La Charte, 2005, p. 5 (avec Michèle Vanwijck-Alexandre)

  • « La loi du 17 juillet 2002 relative aux opérations effectuées au moyen d’instruments de transfert électronique de fonds », Formation permanente C.U.P., Septembre 2003, Vol. 64, p. 183 ; également publié in Aspects juridiques du paiement électronique, Actes des colloques organisés par Banksys les 25 novembre et 9 décembre 2004, Tome 3, Banksys, 2004

  • Note sous Civ. Mons, 3 décembre 2002 (à propos de la date de la notification en matière fiscale), Actualités du Droit, 2003, p. 344

  • « Le bail de résidence principale: Chronique de jurisprudence (1997-2002) », Chronique des Juges de paix et de police, Cahier n° 36, 25 janvier 2003 (avec Stéphane Napora)

  • « Les paiements électroniques », Act. Dr., 2002, p. 327

  • « Droit fiscal et commerce électronique », in Le commerce électronique : un nouveau mode de contracter ?, Actes du colloque organisé par la Faculté de Droit de l’Université de Liège (Unité de Droit privé) et la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 19 avril 2001, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2001, p. 389 (avec Marc Levaux)

  • « Le transfert des risques et l’impossibilité d’exécution dans la CVIM », R.D.A.I. , 2001, p. 379

  • « Les contrats à distance », Act. Dr., 1999, p. 757
  • Licence en droit (ULg)

  • Licence spéciale en fiscalité (K.U.L.)

  • Maître de conférences à l'ULg (Planification patrimoniale et successorale)

  • Collaborateur scientifique à l’ULg (Tax Institute)

  • Assistant au Service de droit des obligations de l’ULg (1999-2008)

  • Secrétaire de l’Ordre des avocats du barreau de Liège (2009-2011)

  • Membre du conseil de l’Ordre des avocats du barreau de Liège (2009-2011)

  • Trésorier de l’A.S.B.L. Conférence libre du jeune barreau de Liège (2003-2008)
  • Fiscalité

  • Droit des successions

  • Planification successorale

Stéphanie Bar

Stéphanie Bar > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.01 > s.bar@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Juge suppléant au tribunal du travail de Liège





  • Les effets internes et externes du contrat, Kluwer, collection Etudes pratiques, 2006 (avec Cédric Alter)

  • « Publicité, clauses abusives, recouvrement amiable de créances, et déontologie », in Cahiers de déontologie, évolutions récentes et applications pratiques, Vol. 2, Ordre des avocats du Barreau de Liège et de Verviers, 2004 (avec Lionel Orban)

  • « Le pacte de préférence ou le droit de conclure par priorité », in Le processus de formation des contrats, Formation permanente C.U.P., septembre 2004,Vol. 72(avec Michèle Vanwijck-Alexandre)

  • « Quand le compteur kilométrique trompe l’acheteur d’un véhicule d’occasion », note sous Anvers, 24 juin 2002, R.G.D.C., 2004, p. 46

  • « La stipulation pour autrui », in La théorie générale des obligations, suite, Formation permanente C.U.P., octobre 2002, Vol. 57, p. 251

  • « Les effets internes du contrat », in Commentaire pratique des obligations, Kluwer, 2002

  • Licence en droit (ULg)

  • Juge suppléant au tribunal du travail de Liège depuis 2014

  • Assistante au service de droit des obligations et des contrats de l’ULg (2000-2005)

  • Maître de conférences à l’ULg (2005-2007)
  • Relations sociales et sécurité sociale

  • Responsabilité civile et assurances

  • Droit des contrats

Joëlle Decharneux

Joëlle Decharneux > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.01 > j.decharneux@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Inscrite à la liste des curateurs du tribunal de commerce de Liège

Collaboratrice scientifique à l’ULg (Droit des obligations et du crédit)






Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

  • « Le recours propre de l’employeur public : du nouveau en matière de dommage ? », note sous Cass., 12 novembre 2008, R.G.D.C., 2009, p. 522
  • « Les limites du recours propre de l’employeur public nées des exceptions que le tiers responsable pourrait lui opposer », in La rupture du lien causal ou ‘L'avènement de l'action directe et le déclin du recours subrogatoire ?’, Jeune Barreau de Liège, 2007, p. 131 (Cet article a reçu le prix Tschoffen 2007 du Barreau de Liège)

  • « Aperçu de la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales », in Actualité législative en droit immobilier (2001-2003), Université de Liège, Faculté de Droit, en collaboration avec la Postacademische vorming KULAK et l'Institut professionnel des agents immobiliers, 2004, p. 3

  • « Aperçu de la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales », in Chronique de Droit à l’usage des juges de paix et de police, Université de Liège, Faculté de Droit, avec la collaboration de l’Union royale des juges de paix et de police, Cahier n° 41, 2004, p. 1

  • « Loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales », J.J.P., 2003, p. 140

  • « Contrats par voie électroniques et protection des consommateurs », in Contrats à distance et protection des consommateurs, Formation permanente C.U.P., 2003, Vol. 64, 2003, p. 7 (avec C. Biquet)

  • « Aspects de la conclusion du contrat par voie électronique », Act. Dr., 2002, p. 149 (avec C. Biquet)

  • « Aspects de la conclusion du contrat par voie électronique », in Le commerce électronique : un nouveau mode de contracter ?, Jeune Barreau de Liège, 2001, p. 141 (avec C. Biquet)

  • Licence en droit (ULg)

  • Inscrite à la liste des curateurs du tribunal de commerce de Liège

  • Collaboratrice scientifique à l’ULg (Droit des obligations et du crédit)

  • Stage au cabinet de Maître Roch A. Fournier, avocat à Sherbrooke - Québec (2005-2006)

  • Maître de conférences à l’ULg : « Fondement de droit belge : aspects de droit privé » (2004-2005)

  • Assistante à l’ULg au Service de droit des sûretés – crédit – obligations (2000-2005)

  • Chargée de cours à l’Helmo (Droit et entreprise) (2008-2013)
  • Relations commerciales

  • Responsabilité civile et assurances

  • Droit des entreprises en difficultés

  • Droit des contrats

  • Droit des successions

Charlotte Remiche

Charlotte Remiche > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > c.remiche@mosal.be
vcard

Licence en droit (ULg)





  • Relations commerciales

  • Sociétés

  • Droit des entreprises en difficultés

Roman Aydogdu

Roman Aydogdu > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > r.aydogdu@mosal.be
vcard

Licence en droit (ULg)

Master en droit des sociétés (K.U.L.)

Docteur en sciences juridiques (ULg)

Inscrit à la liste des curateurs du tribunal de commerce de Liège

Maître de conférences à H.E.C.-ULg

Assistant à l’ULg (Droit commercial)





Ouvrages

  • Les conflits entre actionnaires. Prévention et résolution, Bruxelles, Larcier, 2010, 433 p. (avec O. Caprasse) ;

Articles

Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

  • Les critères et le moment de l’évaluation des titres dans les actions en exclusion et en retrait : le soleil s’est levé à l’ouest, note sous Cass., 9 décembre 2010, J.L.M.B., 2011, pp. 1160-1164 ;

  • La fin anticipée d’une réorganisation judiciaire par accord collectif : un chameau peut-il passer par le chas d’une aiguille ?, note sous Comm. Bruxelles, 20 octobre 2010, J.L.M.B., 2011, pp.1689-1693 ;

  • Faut-il avoir foi en la raison ?, Le journal des avocats, n° 4, 2011, pp. 39-42 ;

  • Mais où sont les neiges d’antan ? Le code des sociétés à l’ère de la corporate governance, J.T., 2011, pp. 198-202 ;

  • La transparence dans la loi du 6 avril 2010 visant à renforcer le gouvernement d’entreprise. La corporate governance, entre autosuffisance du marché et omnipotence de l’Etat, Dr. Banc. Fin., 2010, pp. 157-184 (avec A. Autenne) ; 

  • Les formes de sociétés qui doivent obtenir la confirmation ou l’homologation de la nomination de leur liquidateur, J.T., 2009, pp. 133-134 ;

  • Les clauses statutaires d’agrément dans les S.P.R.L. : ‘Aménager n’est pas dénaturer’, J.T., 2008, pp. 165-169 ; 

  • L’exclusion et le retrait non judiciaires dans les sociétés à responsabilité limitée, D.A./O.R., 2007, pp. 277-310 (avec O. Caprasse) ;

  • La dissolution des sociétés pour justes motifs : quel avenir ?, note sous Liège, 21 avril 2005, R.P.S., 2005, pp. 429-444 (avec O. Caprasse) ;

  • Les avances d’associé et la libération du capital : deux notions équivalentes ?, note sous Liège, 14 avril 2005, R.P.S., 2004, pp. 374-402 (avec O. Caprasse) ;

Actes de conférence

  • Conflits d’intérêts et sociétés commerciales : la déontologie dépasse la fiction, in L’avocat et les conflits d’intérêts, Limal, Anthémis, 2011, pp. 101-132 ;

  • Les conflits entre actionnaires. Prévention et résolution, Séminaire Vanham & Vanham tenu à Bruxelles, le 13 octobre 2011 (avec O. Caprasse) ;

  • Actualités en matière de liquidation (déficitaire), in Réorganisation judiciaire, faillite, liquidation déficitaire – Actualités et pratique, CUP, vol. 120, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2010, pp. 7-59 ;

  • Contrôle et pacte d’associés, in G.-A. Dal, Contrôle, stabilité et structure de l’actionnariat, actes du Colloque du Jeune barreau de Bruxelles tenu le 22 avril 2009, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 119-212 (avec O. Caprasse) ;

  • L’abus du droit de vote et ses sanctions, in G.-A. Dal, Le droit des sociétés aujourd’hui : principes, évolutions et perspectives, actes du Colloque du Jeune barreau de Bruxelles tenu le 17 avril 2008, Ed. du Jeune Barreau, 2008, pp. 279-349 (avec O. Caprasse) ;

  • Les clauses relatives aux situations de blocage et aux conflits entre associés, in Les accords entre actionnaires, Séminaire Vanham & Vanham tenu à Liège, le 9 novembre 2006 (avec O. Caprasse) ;

  • Les procédures comme en référé de résolution des conflits internes dans les sociétés, in G.-A. Dal, Le tribunal de commerce : procédures particulières et recherche d’efficacité, actes du Colloque du Jeune Barreau de Bruxelles tenu le 5 octobre 2006, Ed. du Jeune Barreau, 2006, pp. 383-456 (avec O. Caprasse) ;

Conférences

  • « Aspects sociaux des procédures collectives - Faillite, PRJ, liquidation », séminaire de la Chambre Belge des Comptables et Experts-comptables, tenu au Val-Saint-Lambert, le 23 janvier 2015 (avec C. De Beco) ;

  • La corporate governance, nouvelle source du « droit » des sociétés, Séminaire donné dans le cadre du cours de Questions spéciales de droit économique (Professeur N. Thirion) tenu à l’ULg, le 24 novembre 2011 ; 

  • Conflits d’intérêts et sociétés commerciales : la déontologie dépasse la fiction, Colloque de l’Ordre des avocats du barreau de Liège et de l’OBFG tenu à Liège le 18 novembre 2011 ; 

  • Les conflits entre actionnaires. Prévention et résolution, Séminaire Vanham & Vanham tenu à Bruxelles le 13 octobre 2011 (avec O. Caprasse) ; 

  • Les conflits entre actionnaires : prévention et résolution, Conférence du Forum Financier tenue à Liège le 31 mars 2011 (avec P. Pichault et J.-L. Brandenberg) ; 

  • Les conflits entre actionnaires : Comment les prévenir ? Comment les résoudre ?, Séminaire HEC Executive Education tenu à Liège, le 23 février 2011 (avec P. Crahay) ; 

  • Les conflits entre actionnaires – Prévention et résolution, Assemblée générale de la Chambre Belge des Comptables et Experts-comptables tenue à Liège le 21 février 2011 ; 

  • La société de management, Téléséminaire de la Compagnie Royale des Experts-Comptables et Comptables de Belgique enregistré à Liège, le 26 octobre 2009 ; 

  • Les conflits entre actionnaires, Téléséminaire de la Compagnie Royale des Experts-Comptables et Comptables de Belgique enregistré à Liège, le 26 octobre 2009 ; 

  • Actualités en matière de liquidation (déficitaire), Recyclage Commission-Université Palais tenu à Charleroi, le 22 octobre 2010 ; 

  • Actualités en matière de liquidation (déficitaire), Recyclage Commission-Université Palais tenu à Bruxelles, le 15 octobre 2010 ; 

  • Les entreprises face à la crise – les réponses du droit des affaires, Séminaire UCM tenu à Liège le 13 octobre 2010 (avec P. Crahay) ; 

  • Actualités en matière de liquidation (déficitaire), Recyclage Commission-Université Palais tenu à Liège, le 8 octobre 2010 ; 

  • Les entreprises face à la crise – les réponses du droit des affaires, Séminaire UCM tenu à Verviers le 10 février 2010 (avec P. Crahay) ; 

  • La loi sur la continuité des entreprises, Téléséminaire de la Compagnie Royale des Experts-Comptables et Comptables de Belgique enregistré à Liège, le 8 décembre 2009 ; 

  • La société de management, Séminaire de la Compagnie Royale des Experts-Comptables et Comptables de Belgique tenu à Gosselies, le 4 décembre 2009 ; 

  • L’affaire Fortis – Analyse de l’arrêt de la Cour d’appel de Bruxelles du 12 décembre 2009, Séminaire donné dans le cadre du cours de Questions spéciales de droit économique (Professeur N. Thirion) tenu à l’ULg, le 4 novembre 2009 ; 

  • L’affaire Fortis – Analyse de l’ordonnance des référés du tribunal de commerce de Bruxelles du 18 octobre 2009, Séminaire donné dans le cadre du cours de Questions spéciales de droit économique (Professeur N. Thirion) tenu à l’ULg, le 28 octobre 2009 ; 

  • Actualités en droit des affaires, Séminaire de la Compagnie Royale des Experts-Comptables et Comptables de Belgique tenu à Kraainem, le 22 octobre 2009 ; 

  • Actualités en droit des affaires, Séminaire de la Compagnie Royale des Experts-Comptables et Comptables de Belgique tenu à Marche-en-Famenne, le 20 octobre 2009 ; 

  • Les intervenants nouveaux dans la loi sur la continuité des entreprises, leur rôle et les modalités de leur désignation, Colloque du Bureau des curateurs près le tribunal de commerce de Liège tenu à Liège, le 15 octobre 2009 ; 

  • L’affaire Fortis – Exposé juridique des faits, Séminaire donné dans le cadre du cours de Questions spéciales de droit économique (Professeur N. Thirion) tenu à l’ULg, le 23 septembre 2009 ; 

  • Les entreprises face à la crise – les réponses du droit des affaires, Séminaire de l’Union Professionnelle des Experts-Comptables tenu à Liège, le 12 juin 2009 (avec P. Crahay) ; 

  • Nouvelles procédures en matière de concordat, Séminaire Etudes & Expansion tenu à Bierset le 5 juin 2009 (avec P. Cavenaile) ;

  • Contrôle et pacte d’associés, Colloque du Jeune barreau de Bruxelles tenu à Bruxelles, le 22 avril 2009 (avec O. Caprasse) ;

  • La réforme du concordat, Conférence de midi du Jeune barreau de Liège tenue à Liège, le 19 mars 2009 ;

  • Les entreprises face à la crise – les réponses du droit des affaires, Séminaire HEC Executive Education tenu à Liège, le 4 mars 2009 (avec P. Crahay) ;

  • Les clauses relatives aux situations de blocage et aux conflits entre associés, Séminaire Vanham & Vanham tenu à Liège, le 9 novembre 2006 (avec O. Caprasse).

  • Licence en droit (ULg)

  • Master en droit des sociétés (K.U.L.)

  • Docteur en sciences juridiques (ULg)

  • Inscrit à la liste des curateurs du tribunal de commerce de Liège

  • Maître de conférences à H.E.C.-ULg

  • Assistant à l’ULg (Droit commercial)

  • Membre du comité de rédaction de la Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles
  • Relations commerciales

  • Sociétés

  • Droit des entreprises en difficultés