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Marc-Albert LucasSibylle CourbeInès Troisfontaine
Lionel OrbanCécile DelforgeAnne Werding
Evelyne LangenakenOlivier CoenegrachtsSean Fagnoul
Stéphanie MullersValentina MakowFanny Voisin
Laurent FrankignoulFanny Rozenberg
Clémentine De BecoSarah Steils

Marc-Albert Lucas

Marc-Albert Lucas > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.04 > ma.lucas@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Diplôme complémentaire en droit européen (ULg)





  • Fonction publique

  • Relations sociales et sécurité sociale

  • Droit administratif

  • Droit social européen

Lionel Orban

Lionel Orban > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.01 > l.orban@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Licence spéciale en droit économique et fiscal, orientation droit fiscal (ULg)

Maître de conférences à HEC-ULg (Tax Institute)

Membre du Comité scientifique de la Revue de fiscalité régionale et locale (Editions Larcier)

Membre du Comité de rédaction du Code pour l'étudiant en droit (Editions Wolters Kluwer Belgium)

Conseiller de l'Ordre du Barreau de Liège (2015-2016)

Membre de la Commission spécialisation du Barreau de Liège

Membre de la Commission des honoraires du Barreau de Liège





Publications

Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

  • ORBAN L. & alii, « Les impôts sur les revenus », in Chroniques notariales, avril 2014, vol. 59, Larcier, Bruxelles.

  • ORBAN L. & BORTOLOTTI A., « La taxation d’office en matière de fiscalité locale ou comment la Cour de cassation fixe les lignes directrices », in « En quête de fiscalité, et autres propos... Mélanges offerts à Jean-Pierre Bours, Larcier, Bruxelles, 2011.

  • ORBAN L., « Les dépens en matière fiscale », R.G.C.F., 2010, p. 343.

  • ORBAN L. & BORTOLOTTI A., « La fiscalité locale : une décennie d'évolutions », in « Actualités en droit fiscal - Les effets de la crise bancaire et dix ans de réforme de la procédure », CUP - Volume 111, Anthémis, Septembre 2009.

  • ORBAN L., « Secret professionnel des agents du fisc », R.G.C.F., 2007/3, p. 167.

  • ORBAN L. & SANZ A. (Université de Castilla-La Mancha), « LE REPORT D’ASSIETTES NEGATIVES DANS L’IMPOT ESPAGNOL SUR LES SOCIETES (Considérations suite à la réforme introduite en France par la Loi 2003-1311) », Cronica tributaria, 2005/117, Instituto de estudios fiscales, p. 147.

  • Mise à jour / refonte complète du syllabus de 1ère licence en droit de la Faculté de droit de l’Université de Liège : « Introduction au droit des comptes annuels des entreprises » - août 2005.

  • ORBAN L., et BAR S., « Publicité, clauses abusives, recouvrement amiable de créances et déontologie », in « Cahiers de déontologie – Evolutions récentes et applications pratiques » - Volume 2, Actes du Colloque du 14 mai 2004, Ordre des avocats des Barreaux de Liège et de Verviers.

  • PARENT X., BOURGEOIS M., CHAUVIN N., MAQUET B., ORBAN L., et THIEBAUT X., « Les impôts sur le revenu », in « Chronique de droit à l’usage du notariat », Volume XXXIX, 1er avil 2004, Editions Larcier.

  • Mise à jour du syllabus de 1ère licence en droit : « Introduction au droit des comptes annuels des entreprises » - décembre 2003.

  • ORBAN L., « La réforme de la procédure fiscale : le point de vue de la Cour d’arbitrage », in « Fiscalité 2001. Le point sur les réformes », Journée d’études du Mercredi 31 octobre 2001, organisée par le Service de droit fiscal de la Faculté de droit de l’Université de Liège. Les actes de cette journée sont à paraître.

  • ORBAN L., « Cachez cette loi que je ne saurais voir », Actualités du Droit, 2001-3, p. 607 (article analysant deux arrêts de la Cour d’arbitrage).

  • PARENT X., MAQUET B., ORBAN L., et THIEBAUT X., « Les impôts sur les revenus », in « Chronique de droit à l’usage du notariat », Volume XXXIII, 22 mars 2001, Editions Larcier.

  • Mise à jour du syllabus de 1ère licence en droit : « Introduction au droit des comptes annuels des entreprises » - septembre 2000.
     
  • ORBAN L., note sous Anvers, 23 juin 1999, Actualités du droit, 1999-4, p. 732.

  • ORBAN L., « La nouvelle procédure contentieuse en matière de taxes provinciales et communales », Actualités du droit, 1999-4, p. 705.

  • PARENT X., BOURGEOIS M., MAQUET B., ORBAN L., et THIEBAUT X., « Les impôts sur les revenus », in « Chronique de droit à l’usage du notariat », Volume XXVIII, 29 octobre 1998, Editions Larcier.

  • ORBAN L., note sous Cassation, 7 mai 1996, Actualités du droit, 1997-2, p. 281.

  • ORBAN L., « Preuve et conséquences de la séparation de fait en matière d’assujettissement et d’établissement de l’impôt des personnes physiques », in Commission Université-Palais – Formation permanente – Droit fiscal. Volume XIV – Février 1997

Séminaires et formations diverses (en tant que conférencier)

  • Intervention devant le Conseil de l’Ordre et les avocats du Barreau de Liège, le 9 juin 2015, sur le thème : La réforme des droits de greffe – le droit de mise au rôle et la déclaration pro fisco.

  • Intervention au Colloque de la Revue de fiscalité régionale et locale du 26 mars 2015 : « Fiscalité immobilière - Un chantier fédéral, régional et local » (Bruxelles). Intervention sur le thème des immeubles abandonnés et inoccupés.

  • Conférence sur le thème « La fiscalité des indemnités B.A.J. », dans le cadre de la journée d'étude organisée le 7 mars 2012 par le B.A.J. de Liège, sur le thème de l'aide juridique de seconde ligne.

  • Conférence sur le thème « La responsabilité du dirigeant d’entreprise », 10 mai 2011, dans le cadre des Conférences du Barreau de LIEGE « Droit de rencontres ».

  • Conférence sur le thème « Actualités en procédure fiscale » aux HEC-ULg, le mercredi 19 mars 2008, en collaboration avec Maître Bernard Maquet, Avocat à Liège.

  • Expert de l’IRI (« Les rendez-vous de l’entreprise – je crée, je développe, je reprends ») lors du salon « Initiative » - Liège- octobre 2005.

  • Conférence sur « Les taxes locales » à l’Union Professionnelle des Experts Comptables (3 juin 2005).

  • Exposé lors de la matinée de « T.V.A. – cours approfondi » sur le thème « La fraude en matière de T.V.A. », et coordination des différents exposés (16 avril 2005). Cours de D.E.S. en droit fiscal – Université de Liège.

  • Colloque du 14 mai 2004 de l’Ordre des avocats des Barreaux de Liège et de Verviers : « Déontologie – Evolutions récentes et applications pratiques », intervention sur le thème « Publicité, clauses abusives, recouvrement amiable de créances et déontologie ».

  • Journée d’études du Mercredi 31 octobre 2001, organisée par le Service de droit fiscal de la Faculté de droit de l’Université de Liège : « Fiscalité 2001. Le point sur les réformes », intervention sur le thème « La réforme de la procédure fiscale : le point de vue de la Cour d’arbitrage ».

  • Conférences juridiques au C.E.S.R.W., dans le cadre de l’activité « L’avocat au service de la vie économique ». Liège, le 26 avril 2001 sur le thème : « La réforme de la procédure fiscale : deux ans après ».

  • Salon « Initiatives » - Liège, le 28 octobre 1999 sur le thème : « La responsabilité pénale des dirigeants d’entreprise ».

  • Commission Université-Palais. Conférences à  Liège (28 février 1997), Charleroi (7 mars 1997), et Bruxelles (26 septembre 1997) sur le thème : « Les aspects fiscaux de la séparation de fait ».
  • Licence en droit (ULg)

  • Licence spéciale en droit économique et fiscal, orientation droit fiscal (ULg)

  • Maître de conférences à HEC-ULg (Tax Institute)

  • Membre du Comité scientifique de la Revue de fiscalité régionale et locale (Editions Larcier)

  • Membre du Comité de rédaction du Code pour l'étudiant en droit (Editions Wolters Kluwer Belgium)

  • Conseiller de l'Ordre du Barreau de Liège (2015-2016)

  • Membre de la Commission spécialisation du Barreau de Liège

  • Membre de la Commission des honoraires du Barreau de Liège

  • Assistant au service de droit fiscal de l’ULg (1994 à 2010)

  • Professeur de droit constitutionnel et administratif  à l’Ecole Supérieure d’Action Sociale – Haute Ecole Mosane d’Enseignement Supérieur – Liège (septembre 1998 à septembre 2004)

  • Membre de la commission de déontologie du barreau de Liège (septembre 1999 à septembre 2005)

  • Conseiller de l’Ordre du barreau de Liège (2007-2008 et 2008-2009)

  • Secrétaire de l’Ordre et secrétaire du conseil de l’Ordre (2007-2008 et 2008-2009)

  • Collaborateur à l’E-Tribune de l’O.B.F.G. (droit fiscal européen)

  • Formateur (droit fiscal) au Centre de Formation Professionnelle des barreaux de Liège, Verviers et Eupen

  • Collabore principalement avec Marc Levaux et Pierre Pichault 
  • Relations commerciales

  • Sociétés

  • Fiscalité

  • Responsabilité civile et assurances

Evelyne Langenaken

Evelyne Langenaken > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.01 > e.langenaken@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Licence en psychologie (ULg)

Certificat en expertise (ULg)

Maître de conférences à l’ULg

Collaboratrice scientifique à l’ULg (Droit des personnes et droit médical)





Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

  • « La loi du 31 mars 2010 relative à l’indemnisation des dommages issus des soins de santé », R.G.A.R., 2011/8, n° 14775

  • « Le régime patrimonial des couples non mariés », in Le droit patrimonial des couples, Formation permanente C.U.P., Larcier, 2011, p. 1999

  • « L'indemnisation des atteintes aux droits de la personnalité et son implication quant à la nature de ces droits », R.G.D.C., octobre 2011

  • « Le régime patrimonial des couples non mariés », Chron. Not., Bruxelles, Larcier, 2011

  • « Belgique :  une nouvelle loi d’indemnisation des dommages résultant des soins de santé », Responsabilité, mars 2011

  • « La responsabilité du psychiatre, Piste de réflexion à l’issue du procès Geneviève Lhermitte », Rev. fac. dr. Liège, 2009, p. 567

  • « La responsabilité du psychiatre- piste de réflexion à l’issue du procès de Geneviève Lhermitte », Responsabilité, 2009

  • « Les Lois du 15 mai 2007 et le respect du principe d’égalité », note sous Cour Const., 15 janvier 2009, arrêt n° 8/2009, J.L.M.B., 2009, p. 1155

  • « La réforme de l’indemnisation du dommage issu des soins de santé », in Droit de la responsabilité, Formation permanente C.U.P., Vol. 107, Anthemis, 2009, p. 281

  • « Le droit à la maîtrise du corps ; émergence théorique et applications législatives récentes », in Les droits de la personnalité, Actes du Xème colloque de l’Association Famille et droit, 2009, p. 23 (avec Yves-Henri Leleu et Gilles Genicot)

  • «Le droit patrimonial des couples- Le régime matrimonial primaire », Chron. Not., Vol. 48, Larcier, 2008

  • « L’état civil », « L’administration provisoire », Chron. Not., Vol. 47, Larcier, 2008

  • « Premiers commentaires de la loi du 15 mai 2007, relative à l’indemnisation des dommages résultant de soins de santé et de la loi du 15 mai 2007 concernant le règlement des différends dans le cadre de la loi du 15 mai 2007 relative à l'indemnisation des dommages résultant de soins de santé », Responsabilité, 2007

  • « La réforme de l’indemnisation du dommage issue des soins de santé : Révolution ou régression ? », R.G.A.R., 2007, n° 14312

  • « Inceste, mariage et filiation: les cours supérieures ouvrent une voie libérale », J.T., 2007, p. 269 (avec Yves-Henri Leleu)

  • « La loi belge du 7 mai 2004 relative aux expérimentations sur sujets humains », Responsabilité, 2005, Vol. 5, n° 19, 31

  • « Le régime primaire », Chron. Not., Vol. 42, Larcier, 2005

  • « Commentaires et réflexions à propos de la Loi du 7 mai 2004 relative aux expérimentations sur la personne humaine », J.T., 2005, p. 465

  • Note sous Cour eur. D.H., 26 juin 2003, Rev. trim. dr. fam., 2004, p. 665

  •  « Le droit de la filiation face à l'inceste: norme égalitaire ou norme symbolique », Rev. trim. dr. fam., 2004, p. 35

  • « La personne de confiance, garante de droits de la personnalité des personnes vulnérables », Rev. trim. dr. fam., 2004, p. 271

  • « A propos de l’intervention du droit pénal dans les pratiques sexuelles minoritaires par delà le consentement des partenaires », Rev. dr. pén., 2003, p. 474

  • « Quel statut pour l’embryon et le fœtus dans le champ juridique belge ? » , J.T., 2002, p. 657 (avec Yves-Henri Leleu)

  • « Quel statut pour l’embryon et le fœtus dans le champ juridique belge », The Belgian reports at the Congress of Brisbane of the International Academy of Comparative Law, Bruxelles, 2002, p. 829 (avec Yves-Henri Leleu)

  • Note sous J. P. Beveren, 7 avril 1998, Actualités du droit, 2001, p. 363
  • Licence en droit (ULg)

  • Licence en psychologie (ULg)

  • Certificat en expertise (ULg)

  • Maître de conférences à l’ULg

  • Collaboratrice scientifique à l’ULg (Droit des personnes et droit médical)

  • Collabore principalement avec Pierre Pichault
  • Responsabilité civile et assurances

  • Droit des familles

  • Droit médical

  • Droit des successions

  • Liquidation de régimes matrimoniaux

  • Droit administratif

Stéphanie Mullers

Stéphanie Mullers > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > s.mullers@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

D.E.S.S. en sciences économiques, orientation fiscalité (HEC Liège)





  • Licence en droit (ULg)

  • D.E.S.S. en sciences économiques, orientation fiscalité (HEC Liège)

  • Collabore principalement avec Marc Levaux

  • Fiscalité

Laurent Frankignoul

Laurent Frankignoul > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > l.frankignoul@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Assistant à l'ULg (Droit bancaire et droit judiciaire)





Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

•   « La saisie-arrêt conservatoire » et « La saisie-arrêt exécution », in Saisies, La jurisprudence du code judiciaire commentée, Vol. IV, La Charte, à paraître

•   « Le projet belge d’action en réparation collective, ou un moyen procédural permettant de prendre le droit au sérieux », R.G.D.C., 2012/5, p. 194

•   « La saisie-arrêt », in Droit Judiciaire, Commentaire pratique, Titre XII, Chap. 4, Kluwer, 2011


•   « La responsabilité liée à l'exercice de l'intermédiation en bancassurfinance : quelques rappels utiles », Forum de l'Assurance, 2011, p. 119


•   « Les modifications apportées à la saisie mobilière, à la saisie-arrêt et à la saisie immobilière », Ius & Actores, 2011, p. 55 (avec F. Georges)


•   « Un projet belge de recours collectif au regard des modèles espagnol et québécois », Revue de la faculté de droit de l'Université de Liège, 2011, p. 217


•   « Atermoiement du procès. Essai d'état des lieux », in Les défenses en droit judiciaire (dir. J.-F. van Drooghenbroeck, H. Boularbah), Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Larcier, Bruxelles, p. 79 (avec A. Berthe et V. Grella)


•   « La saisie-arrêt : chronique de jurisprudence 2003-2009 », in Actualités en droit de l'exécution forcée (dir. F. Georges), Formation permanente C.U.P., Vol. 114, Anthémis, 2009, p. 81


•   « La crise bancaire de 2008, de Cleveland à Bruxelles », Revue de la faculté de droit de l'Université de Liège, 2009, p. 601


•   « L'objet de la saisie-arrêt opérée entre les mains de la succursale belge d'une société étrangère », J.L.M.B., 2009, p. 842

  • Licence en droit (ULg)

  • Assistant à l'ULg (Droit bancaire et droit judiciaire)

  • Secrétaire général de l'I.B.D.R. (Institute for Business Disputes Resolution)

  • Membre de la commission Barreau - Huissiers de Justice du barreau de Liège (depuis 2013)

  • Séjour Socrates à l’Université de Barcelone (UB)

  • Secrétaire de l’A.S.B.L. Conférence libre du jeune barreau de Liège (2007-2008)

  • Rédacteur en chef du bulletin de la Conférence libre du jeune barreau de Liège (2010-2011)

  • Membre de la commission internationale du barreau de Liège (2007-2011)

  • Membre de la commission communication du barreau de Liège (2010-2011)

  • Membre du collectif droit des pauvres et des étrangers du barreau de Liège (2006-2010)
  • Relations commerciales

  • Droit bancaire

  • Droit des contrats

  • Construction

  • Droit des saisies 

Clémentine De Beco

Clémentine De Beco > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > c.debeco@mosal.be
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Licence en droit (ULg) 

Master européen en sciences du travail (UCL)





Articles

  • « Comment l’employeur doit-il notifier valablement un préavis ? », Signaux sociaux, 2016, n° 23, p. 2 ;

  • « Et si le contrat de travail est rompu par une personne non habilitée à le faire ? », Signaux sociaux, 2016, n° 12, p. 1 ;

  • « Un contrat de travail peut-il être rompu avant le début de son exécution ? », Signaux sociaux, 2016, n° 9, p. 3 ;

  • « Arriérés de rémunération : infraction instantanée ou continue ? », Signaux sociaux, 2016, n° 5, p. 1 ;

  • « Valorisation de l’ancienneté : un travailleur à temps partiel aurait-il moins « d’expérience professionnelle » qu’un travailleur à temps plein ? », Contrat de travail : actualités en bref, 2016, n°584, p.10 ; Signaux sociaux, 2016, n° 2, p. 2 ;

  • « Pensions complémentaires : quelques nouveautés », Bulletin juridique et social n°559, mars 2016 ;

  • « Sort des travailleurs dans le cadre d’une réorganisation judiciaire par transfert sous autorité de justice », Contrat de travail : actualités en bref, 2015, n°575, p. 10 ;

  • « La commission de conciliation de la construction », Bulletin juridique et social n°500, juin 2013 ;

  • « Délais d’exécution des travaux de construction (chantiers privés) », Bulletin juridique et social n°500, juin 2013 ;

  • « Voiture de société : émission de référence CO2 pour 2013 », Bulletin juridique et social n°498, mai 2013 ;

  • « Exonération des indemnités de déplacement domicile/lieu de travail ? », Bulletin juridique et social n°496, avril 2013 ;

  • « Vous êtes indépendant et vous exercez un mandat politique ? », Bulletin juridique et social n°495, avril 2013 ;

  • « Publication de la loi relative à l’enregistrement des présences sur chantier », Bulletin juridique et social n°491, février 2013 ;

  • « Voitures de société : adaptation de la F.A.Q. », Bulletin juridique et social n°485, novembre 2012 ;

  • « Le remboursement de frais propres à l’employeur : rémunération ou pas ? », Bulletin juridique et social n°483, octobre 2012 ;

  • « Conversion entre éco-chèques et chèques-repas : opération fiscalement neutre », Bulletin juridique et social n°477, juin 2012 ;

  • « La Cour constitutionnelle se prononce sur la sanction en cas de non-paiement de la cotisation de solidarité », Bulletin juridique et social n°475, mai 2012 ;

  • « Exonération fiscale des éco-chèques dans le secteur public », Bulletin juridique et social n°474, avril 2012 ;

  • « Mise en œuvre de la saisie-arrêt simplifiée quand le contribuable n’a pas de domicile connu », Bulletin juridique et social n°472, mars 2012 ;

  • « Quels changements en 2012 concernant l’indemnité de mobilité ? », Bulletin juridique et social n°470, mars 2012 ;

  • « La responsabilité civile des secrétariats sociaux », Anthémis : Forum de l’assurance (novembre 2011 – n° 118) (avec R. Capart) ;

  • « Retenue sur salaire : les conditions à respecter », SocialEye News, 14 octobre 2011 (avec M. Strongylos) ;

  • « Une conversation entre un employeur et un travailleur : dans quelle langue ? », SocialEye News, 12 septembre 2011 ;

  • « Non-paiement de la rémunération : quelles sont les règles de prescription applicables ? », 6 septembre 2011 ;

  • « Une condamnation pénale pour des faits commis dans la sphère privée peut-elle constituer un motif grave ? », SocialEye News, 5 août 2011 (avec M. Strongylos) ;

  • « Le mensonge est-il constitutif de motif grave », SocialEye News, 26 juin 2011 ;

  • « L’objet social constitue-t-il un élément important pour déterminer la commission paritaire compétente ? », SocialEye News, 23 mai 2011 (avec M. Strongylos) ;

  • « Le comportement du travailleur peut-il influencer l’importance de l’indemnité compensatoire de préavis ? », SocialEye News, 13 avril 2011 (avec M. Strongylos) ;

  • « Que faut-il entendre par ‘motif étranger à l’état physique résultant de la grossesse ou de l’accouchement’ dans le cadre de la protection contre le licenciement lié à la maternité ? », SocialEye News, 15 février 2011 ;

  • « Comment rompre un contrat conclu pour un travail nettement défini en cas de force majeure ? », SocialEye News, 27 janvier 2011 ;

  • « Concomitance entre le dépôt d’une plainte pour harcèlement moral et la rupture du contrat : le travailleur bénéficie-t-il néanmoins d’une protection contre le licenciement ? », SocialEye News, 7 janvier 2011 ;

  • « L’enregistrement téléphonique subreptice peut-il constituer la preuve d’un harcèlement moral ou d’un acte de violence au travail ? », SocialEye News, 16 novembre 2010 ;

  • « N’est pas représentant de commerce qui veut », SocialEye News, 12 octobre 2010 ;

  • « Licenciement abusif d’un ouvrier et pouvoir d’appréciation du juge quant au motif invoqué », SocialEye News, 13 septembre 2010 ;

  • « Les mesures anti-crise », supplément juridique de droit social et droit du travail de la Libre Belgique (parution du 24/11/2010) / la Libre Entreprise, (parution du 05/06/2010) (avec M. Strongylos) ;

  • « Les mesures visant à protéger les travailleurs en cas de restructuration », Pacioli, édition n° 299, juin 2010 (avec M. Strongylos)« L’acte équipollent à rupture : limites et conditions », SocialEye News, 25 mai 2010 ;

  • « Le statut du personnel d’entretien d’une maison de repos et les conséquences d’un comportement inadéquat vis-à-vis des résidents », SocialEye News, 25 janvier 2010 ;

  • « La restructuration en tant que motif suffisant pour licencier une travailleuse en congé parental », SocialEye News, 26 octobre 2009 ;

  • « Le licenciement d’un ouvrier pour motif d’incompatibilité d’humeur avec son employeur est-il abusif ? », SocialEye News, 17 septembre 2009 ;

  • « Licenciement pour force majeure médicale et évaluation de l'indemnité compensatoire de préavis » , SocialEye News, 19 février 2009 ;

  • « Rémunération pour ‘garde dormante’ et prescription », SocialEye News, 26 février 2008 ;

  • « Le licenciement pour motif grave et la clause de non-concurrence », SocialEye News, 23 août 2007.

Conférences

  • « La rupture du contrat de travail - Les règles à respecter, les pièges à éviter et comment en sortir ? », séminaire organisé par l’ASBL SEMAFORMA le 12 avril 2016 ;

  • « Le nouveau droit du licenciement », conférence organisée par Baker Tilly Belgium le 4 mai 2015 ;

  • « Aspects sociaux des procédures collectives - Faillite, PRJ, liquidation », séminaire de la Chambre Belge des Comptables et Experts-comptables, tenu au Val-Saint-Lambert, le 23 janvier 2015 (avec R. Aydogdu) ;

  • « La lutte contre les comportements illicites sur le lieu de travail : quels sont les moyens de contrôle et de sanction de l’employeur ? », séminaire du 15/09/2011 organisé par l’UCM à Liège (avec M. Strongylos, R. Capart et G. Jaquemart) ;

  • « Le contrôle social » : conférence du 20/11/2007 organisée par SD WORX à Marche-en-Famenne (avec M. Strongylos) ;

  • « La qualification de la relation de travail » : conférence du 20/11/2007 organisée par SD WORX à Marche-en-Famenne (avec M. Strongylos) ;

  • « La problématique des "faux indépendants" : évolutions récentes » : conférence du 16/11/2007 organisée par l’ASBL ECA à Liège (avec M. Strongylos) ;

  • « Le contrôle social » : conférence du 16/11/2007 organisée par l’ASBL ECA à Liège (avec M. Strongylos) .
  • Licence en droit (ULg) 

  • Master européen en sciences du travail (UCL)

  • Rédactrice pour la revue « Signaux Sociaux » (éditions Kluwer)

  • Rédactrice pour la revue « Contrats de Travail » (éditions Kluwer)

  • Rédactrice pour le Bulletin social et juridique

  • Conseiller social effectif au titre d'employeur à la cour du travail de Liège (2012-2014)

  • Membre du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de l’ASBL SEMAFORMA

  • Collabore principalement avec Roman Aydogdu, Paul Crahay et Pierre Pichault
  • Relations sociales et sécurité sociale

  • Relations commerciales

  • Sociétés

Sibylle Courbe

Sibylle Courbe > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > s.courbe@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Master complémentaire en droit fiscal (HEC-ULg)





  • Le droit fiscal en Belgique – Edition 2017, Limal, Anthemis, 2017, pp. 75-90 (contribution collective)

  • « La responsabilité fiscale et sociale des dirigeants d'ASBL », in La responsabilité de l'ASBL et de ses dirigeants, Limal, Anthémis, 2016, pp. 219 -248 (contribution collective)  
  • Licence en droit (ULg)

  • Master complémentaire en droit fiscal (HEC-ULg)  

  • Collabore principalement avec Marc Levaux
  • Fiscalité

  • Sociétés

  • Relations commerciales

Cécile Delforge

Cécile Delforge > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.01 > c.delforge@mosal.be
vcard

Licence en droit (ULg)

D.E.S. en droit économique et fiscal (ULg)

Assistante à l’ULg (Droit des obligations)





Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

  • « Recouvrement amiable, recouvrement judiciaire et abus de droit », note sous J.P. Fléron, 6 décembre 2011, J.J.P., 2014, 11-12, p. 597

  • « Le droit des obligations et du crédit », Chroniques notariales, vol. 59, Bruxelles, Larcier, 2014, p. 11 (contribution collective)

  • « Les clauses abusives dans les contrats de téléphonie et de fourniture d’énergie conclus avec des consommateurs », in Les clauses abusives et illicites au travers des contrats usuels, Limal, Anthémis, 2013, p. 7

  • « Les conditions générales », Chronique de droit à l’usage des juges de paix et de police 2013, vol. 20, M. DAMBRE et P. LECOCQ (eds.), Bruges, La Charte, 2013, p. 37 (contribution collective)

  • « La réception de caution », « Les redditions de comptes », « Des offres de paiement et de la consignation », La jurisprudence du Code judiciaire commentée – Procédures particulières et droit judiciaire de la famille, Bruxelles, La Charte, 2011, p. 1345 (mise à jour à paraître en 2014)

  • « Majoration de loyer et bail de logement social : « Ceci n’est pas une clause pénale » », note sous J.P. Aarschot, 24 mai 2007 et Civ. Tongres, 14 juin 2010, J.J.P., 2012, p. 152

  • « Garantie des biens de consommation : la primauté de l’exécution en nature par le vendeur lui-même », note sous J.P Bree, 2 octobre 2008 et Civ. Tongres, 14 juin 2010, J.J.P., 2012, p. 301

  • « La réception de caution », « Les redditions de comptes », « Des offres de paiement et de la consignation », in La jurisprudence du Code judiciaire commentée – Procédures particulières et droit judiciaire de la famille, La Charte, Bruxelles, à paraître.

  • « Le droit des obligations et du crédit », Chron. not., Vol. 53, Larcier, Bruxelles, 2011, p. 9 (avec Ch. BIQUET, E. LOUSBERG et J. LOLY)

  • « Les pratiques commerciales déloyales des entreprises à l’égard des consommateurs », in Actualités en matière de pratiques du marché et protection du consommateur, Formation permanente C.U.P., Vol. 125, Anthémis, 2011, p. 7

  • « L’application de l’article 2277 du Code civil en matière de fourniture d’énergie et de téléphonie », J.J.P., 2010, p. 397

  •   « Garantie des biens de consommation et biens d’occasion : une illustration en jurisprudence », note sous J.P Landen-Zoutleeuw, 13 septembre 2007, J.J.P., 2009, p. 241

  • « Office du juge, clauses abusives et renonciation », note sous Liège, 6 février 2006, J.L.M.B., 2008, p. 93

  • « Le régime juridique des intérêts – Essai de synthèse », Chronique de Droit à l’usage des juges de paix et de police 2008, P. LECOCQ et C. ENGELS (éd.), Dossier spécial J.J.P., n° 9, 2008, p. 239 (avec Ch. BIQUET)

  • « Loi modifiant la loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l’information et la protection du consommateur, en ce qui concerne la reconduction tacite des contrats à durée déterminée », R.D.C., 2007, p. 611
  • Licence en droit (ULg)

  • DES en droit économique et fiscal (ULg)

  • Assistante à l’ULg (Droit des obligations)

  • Expert suppléant à la Commission des clauses abusives

  • Collabore principalement avec Pierre Pichault
  • Relations commerciales

  • Droit des successions

  • Droit des contrats

  • Protection du consommateur

Olivier Coenegrachts

Olivier Coenegrachts > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > o.coenegrachts@mosal.be
vcard

Master en droit (ULg)

Professeur à la Chambre belge des comptables et experts comptables de la Province de Liège (Droit social & Droit économique)





Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

  • « Les conventions relatives aux préavis : quel est l’impact de l’adoption du statut unique entre employé et ouvrier ? », Contrat de travail : actualités en bref, 2017, n° 610, p. 14

  • « La Cour de cassation a-t-elle condamnée l’application du principe de proportionnalité en matière de rupture d’un contrat de travail pour motif grave », Contrat de travail : actualités en bref, 2016, n° 599, p. 3

  • « Temps de garde inactive en dehors du lieu de travail ou d’un lieu déterminé par l’employeur dans le secteur public : temps de travail ou temps de repos », Contrat de travail : actualités en bref, 2016, n° 584, p. 3

  • « Opposabilité à l’égard de l’ONSS d’une transaction entre un employeur et un travailleur », Indicateur social, 2016, n° 14, p. 2

  • « Qualification d’une relation de travail : les pièges à éviter », Contrat de travail : actualités en bref, 2015, n° 576, p. 3

  • « L’envoi par Taxipost secur et l’exigence d’un courrier recommandé à la poste en droit du travail », Revue de la Faculté de Droit de l’ULg, 2013, p. 141

  • « Bis repetita (non) placent (commentaire des arrêts de la cour d’appel de Bruxelles du 22 juin 2011 et de la Cour de cassation du 25 mai 2011) », J.L.M.B., 2012, p. 117

  • « De l’International Roman Law Moot Court 2010 : des racines du droit à l’éloge de l’art oratoire », Revue de la Faculté de Droit de l’ULg, 2010, p. 393 (avec S. GIOE, J. LARUELLE et M. ZADWORNY)
  • Master en droit (ULg)

  • Professeur à la Chambre belge des comptables et experts comptables de la Province de Liège (Droit social & Droit économique)

  • Ancien assistant à l’ULg (Droit social) (2010-2014)

  • Rédacteur pour la revue « Contrat de travail : actualités en bref » (Kluwer)

  • Rédacteur pour la revue « L’indicateur social » (Kluwer)

  • Collabore principalement avec Paul Crahay
  • Relations sociales et sécurité sociale

  • Relations commerciales

Valentina Makow

Valentina Makow > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.04 > v.makow@mosal.be
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Master en droit (ULg)





  • « La prescription des actions en contestation de paternité: caractère absolu et point de départ à apprécier in concreto », J.L.M.B., 2014/6, pp. 260-268

  • « L’adoption » et « Minorité et tutelle », in Chroniques notariales, 2013, Vol. 57, pp. 103-107, pp. 121-123 et pp. 128-129

  • « Détricotage constitutionnel du droit de la filiation stimulé par une juridiction de fond », J.L.M.B., 2012, p. 415

  • «Mécanismes sociétaires de régulation des ressources alimentaires en liberté sous conditions », note sous Cass., 30 septembre 2011, R.G.D.C., 2012, p. 209
  • Master en droit (ULg)

  • Assistante au service de droit des personnes et des familles de l'ULg (2011-2013)

  • Collabore principalement avec Pierre Pichault
  • Droit des familles

Fanny Rozenberg

Fanny Rozenberg > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > f.rozenberg@mosal.be
vcard

Master en droit (ULg)

Assistante au Service de droit judiciaire, droit des garanties de paiement et droit bancaire de l'ULg





Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'U.Lg: accès à ORBi.

  • « Le droit des obligations et du crédit », Chroniques notariales, vol. 59, Bruxelles, Larcier, 2014, p. 11 (contribution collective)

  • « Les conditions générales », Chronique de droit à l’usage des juges de paix et de police 2013, vol. 20, M. DAMBRE et P. LECOCQ (eds.), Bruges, La Charte, 2013, p. 37 (contribution collective)

  • « Le sort d'une offre faite par un curateur à succession vacante dont le mandat prend fin des suites d'une acceptation ultérieure de la succession », Rev. Dr. ULg. 2012, liv. 4, 557-573

  • « Les effets du contrat », Obligations. Traité théorique et pratique, II.1.7-1 - II.1.7-180 (158 p.) (mise à jour - contribution collective)

  • « Varia en matière de garantie de paiement », in Insolvabilité et garanties, Formation permanente C.U.P., Vol. 153, Bruxelles, Larcier, 2014.
  • Master en droit (ULg)

  • Assistant au Service de droit judiciaire, droit des garanties de paiement et droit bancaire de l'ULg

  • Assistante au service de droit des obligations et du crédit de l'ULg (2011-2014)

  • Collabore principalement avec Roman Aydogdu
  • Droit des contrats

  • Relations commerciales

  • Sociétés

  • Droit des entreprises en difficultés

Sarah Steils

Sarah Steils > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > s.steils@mosal.be
vcard

Master en droit (ULg)

Master complémentaire en droit fiscal (HEC-ULg)






  • « Le droit des contrats immobiliers. Les baux à loyer», in Chroniques notariales, Volume 64, Larcier, 2016, p. 121
  • Master en droit (ULg)

  • Master complémentaire en droit fiscal (HEC-ULg)  

  • Maître de conférences à l'ULg (2012-2016)  

  • Assistante au Service de droit de la responsabilité, droit des contrats et droit du bail de l'ULg (2016)

  • Collabore principalement avec Marc Levaux
  • Fiscalité

  • Planification successorale 

  • Relations commerciales 

  • Sociétés

Inès Troisfontaine

Inès Troisfontaine > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > i.troisfontaine@mosal.be
vcard

Master en droit (ULg)

Master complémentaire en droit fiscal - finalité entreprises (HEC-ULg)

Chargée du cours « Comptabilité et droit des sociétés : partie droit des sociétés », avec Maître Ludivine LOFFET (Chambre Belge des Comptables et Experts-Comptables)

Chargée du cours de droit « Enregistrement et successions » (Ecole du Commerce et de l’Informatique de Liège)





Publications

  • « L’impôt des personnes physiques et l’habitation : une fiscalité à strates multiples », Pacioli, 2016, n° 425, pp. 3-8

  • « Les pertes fiscales et le traitement fiscal de ces pertes », Rev. Trim. Fisc. Belge, 2015/39 (avec Marc Levaux, Muriel Piovesan et Frédéric Piret)

  • « La transparence fiscale, un espace en perpétuelle expansion », Pacioli, 2014, n° 387, pp. 4-8

  • « Quand les vautours attaquent - Fonds spéculatifs spécialisés dans le rachat des dettes des Etats : synthèse et perspectives en droit belge », Revue de la Faculté de Droit de l'ULg, 2013/1, pp. 119-127 (avec Xavier Miny)

Séminaires

  • Conférence sur le traitement fiscal des pertes, octobre 2016, Après-Midis de la Fiscalité organisés par l’Ordre des Experts – Comptables et Comptables brevetés de Belgique (avec Marc Levaux)
  • Master en droit (ULg)

  • Master complémentaire en droit fiscal - finalité entreprises (HEC-ULg)

  • Chargée du cours « Comptabilité et droit des sociétés : partie droit des sociétés », avec Maître Ludivine Loffet (Chambre Belge des Comptables et Experts-Comptables)

  • Chargée du cours de droit « Enregistrement et successions » (Ecole du Commerce et de l’Informatique de Liège)

  • Collabore principalement avec Marc Levaux et Paul Crahay
  • Fiscalité

  • Sociétés

  • Relations commerciales

Anne Werding

Anne Werding > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.04 > a.werding@mosal.be
vcard

Master en droit (UCL)

Master of comparative law (Mannheim / Adelaide)

Formation à la procédure de cassation en matière pénale





  • Bilingue allemand / français

  • Master en droit (UCL)

  • Séjour Erasmus à la Queen's University Belfast

  • Master of comparative law (Mannheim / Adelaide)

  • Formation à la procédure de cassation en matière pénale

  • Stage Blue Book à la Commission européenne (DG DEVCO)

  • Certificat d'université en criminalistique et psychiatrie médico-légale (ULB - en cours)

  • Collabore principalement avec Pierre Pichault et Pierre Dusart
  • Relations commerciales

  • Responsabilité civile et assurances

  • Droit administratif

  • Fonction publique

  • Droit pénal

  • Droit du sport

Sean Fagnoul

Sean Fagnoul > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.04 > s.fagnoul@mosal.be
vcard

Master en droit (ULg)





  • Master en droit (ULg)

  • Collabore principalement avec Jean-Marc Verjus
  • Relations commerciales

  • Construction, urbanisme et environnement

  • Droit des biens

Fanny Voisin

Fanny Voisin > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > f.voisin@mosal.be
vcard

Master en droit (ULg)

Master complémentaire en droit fiscal (HEC-ULg)

Assistante à l'Unité de droit fiscal de l'ULg (Tax Institute)





Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

  • « Le nouveau régime du « chèque habitat » en Région wallonne », R.F.R.L., 2015, p. 131 (avec Marc Bourgeois)

  • « L’habitation propre, le fisc, le conjoint et les créanciers. Pour le meilleur et pour le pire », L’immeuble au cœur de la pratique juridique : questions choisies, Anthémis, 2017, p. 9 (avec Xavier Thiébaut et Sarah Lemmens)  

  • « Le crédit hypothécaire et l’impôt des personnes physiques : examen des nouveaux régimes régionaux de réduction d’impôt liés à l’habitation propre », in Le crédit hypothécaire au consommateur, Larcier, 2017, p. 519 (avec Marc Bourgeois) 

  • « Les réductions d'impôt liées aux dépenses en vue d'acquérir ou de conserver l'habitation propre: le point dans les trois régions », Dream Team Fiscale Recueil 2016, Fondation Forum for the Future, 2016, p. 309 (avec Marc Bourgeois) 

  • « Réforme du bonus logement et instauration du Chèque habitat en Wallonie », Les Echos du Logement, n° 118, SPW, 2016, p. 26  

  • « Le Chèque Habitat en Région Wallonne: premier aperçu », in Chroniques notariales, Volume 63, Larcier, 2016, p. 263 (avec Marc Bourgeois)
  • Master en droit (ULg)

  • Master complémentaire en droit fiscal (HEC-ULg)  

  • Assistante à l'Unité de droit fiscal de l'ULg (Tax Institute)  

  • Collabore principalement avec Marc Levaux et Manuel Gustin
  • Fiscalité

  • Planification successorale