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Fiscalité
  • Impôts sur les revenus des personnes physiques

  • Impôts sur les revenus des sociétés

  • TVA

  • Droits d'enregistrement et de succession

  • Fiscalité internationale

  • Fiscalité locale : taxes communales et provinciales

  • Ecotaxes, douanes et accises

  • Planification fiscale et successorale

  • Défense auprès des administrations fiscales et des tribunaux

Nos avocats spécialisés en la matière :
Marc LevauxLionel OrbanSarah Steils
Laurent SchreiberStéphanie MullersInès Troisfontaine
Manuel GustinSibylle CourbeFanny Voisin

Marc Levaux

Marc Levaux > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > m.levaux@mosal.be
vcard

Licence en droit (ULg)

Licence spéciale en droit fiscal (ULg)

Collaborateur scientifique à l’ULg (Tax Institute)

Chargé de cours adjoint à l’ULg

Chargé de cours adjoint à HEC-Ulg





  • « L'application de la loi fiscale : les circulaires administratives », Actualités du droit, 1993, p. 321

  • « Griefs nouveaux - pièces nouvelles et caractère d'ordre public du droit fiscal », Actualités du droit, 1996, p. 663

  • « La procédure judiciaire fiscale », Formation permanenteC.U.P., Vol. XXX, Tome II, 1999, p. 27

  • « Droit fiscal et commerce électronique », in Le commerce électronique : un nouveau mode de contracter ?, Actes du colloque organisé par la Faculté de Droit de l’Université de Liège (Unité de Droit privé) et la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 19 avril 2001, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2001, p. 389 (avec Manuel Gustin)

  • « Les prescriptions et les délais en droit fiscal », in Les prescriptions et les délais, Actes du colloque organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 25 mai 2007, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2007, p. 217 (avec Manuel Gustin)

  • « Dix ans d'application de la réforme de la procédure judiciaire fiscale », Formation permanente C.U.P., Vol. 111, 2009, p. 117 (avec Manuel Gustin)

  • Licence en droit (ULg)

  • Licence spéciale en droit fiscal (ULg)

  • Collaborateur scientifique à l’ULg (Tax Institute)

  • Chargé de cours adjoint à l’ULg

  • Chargé de cours adjoint à HEC-Ulg

  • Ancien assistant à l’ULg (Droit fiscal)

  • Ancien maître de conférences à l’ULg (faculté d’économie)

  • Trésorier de l'Ordre des avocats du barreau de Liège

  • Membre de la commission des finances du barreau de Liège
  • Fiscalité 

  • Relations commerciales

  • Sociétés

Laurent Schreiber

Laurent Schreiber > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > l.schreiber@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Licence en droit européen (R.U.G.)

Maîtrise spéciale en gestion fiscale (Solvay business school)

Médiateur agréé en matière civile et commerciale





  • « Le règlement sur l’exercice en commun de la profession », in L’unification de la déontologie par l’OBFG : commentaires pratiques de quelques règlements, Actes du colloque du 7 mars 2008 organisé par les Barreaux de Liège et de Verviers, Jeune barreau de Liège, 2008, p. 29 (avec Marc Levaux)

  • « Les impôts sur les revenus : le couple se défait », in Situations de fait ou de droit en droit fiscal belge de la famille, Formation permanente CUP, Larcier, novembre 2005, Vol. 82, p. 171
  • Licence en droit (ULg)

  • Licence en droit européen (R.U.G.)

  • Maîtrise spéciale en gestion fiscale (Solvay business school)

  • Médiateur agréé en matière civile et commerciale

  • Membre du conseil de l’Ordre des avocats du barreau de Liège (2008-2010)

  • Membre de la commission barreau-entreprises du barreau de Liège

  • Membre de la commission communication de l’O.B.F.G.
  • Fiscalité

  • Sociétés

  • Relations commerciales

  • Responsabilité civile et assurances

  • Droit pénal des affaires

Manuel Gustin

Manuel Gustin > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > m.gustin@mosal.be
vcard

Licence en droit (ULg)

Licence spéciale en fiscalité (K.U.L.)

Maître de conférences à l'ULg (Planification successorale et patrimoniale)

Collaborateur scientifique à l’ULg (Tax Institute)





Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

  • « Donation d'assurance-vie en Région flamande: analyse de Vlabel et confirmation décrétale », R.P.P., 2017, p. 224  

  • « Droits d'enregistrement », in Chroniques notariales, Volume 65, Larcier, 2017, p. 277 (avec Marc Bourgeois, Nicolas Chauvin, Renaud Chauvin, Virginie Dehalleux, Raphaël Douny, Vincent Sepulchre et Matthieu van Molle) 

  • « Les impôts sur le revenu », in Chroniques notariales, Volume 59, Larcier, 2014, p. 341 (avec Marc Bourgeois, Jean-Michel Degée, Michel Deprez, Fabrice Fogli, Sabine Garroy, Marc Levaux, Bernard Maquet, Aymeric Nollet, Lionel Orban, Xavier Pace et Xavier Thiébaut) 

  • « Droits d'enregistrement », in Chroniques notariales, Volume 56, Larcier, 2012, p. 211 (avec Marc Bourgeois, Renaud Chauvin, Matthieu van Molle, Raphaël Douny et Xavier Pace) 

  • « Droits de succession et de mutation par décès », in Chroniques notariales, Volume 55, Larcier, 2012, p. 217 (avec Marc Bourgeois, Pierre Moreau, Aurélien Bortolotti, Nicolas Chauvin et Raphaël Douny)

  • « De quelques causes d'extinction d'un contrat de vente d'immeuble et de leurs conséquences fiscales », in Vente immobilière: la phase préalable et ses écueils, Kluwer, 2012, p. 213 (avec Benoît Kohl et Raphaël Douny)

  • « Charge et modalités / Apport ou transfert à une structure », in Manuel de planification patrimoniale », Livre 2 : Les donations, Larcier, à paraître


  • « Planification successorale par voie de donation », in Le droit des seniors – Aspects civils, sociaux et fiscaux, Actes du colloque organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 28 mai 2010, Anthemis - Editions du Jeune Barreau de Liège, 2010, p. 221

  • « Requalification en dividendes des intérêts sur compte courant : fin de la partie ? », note sous Cass., 4 septembre 2009, J.L.M.B., 2009, p. 1.718

  • « Dix ans d’application de la réforme de la procédure judiciaire fiscale - L’impôt sur les revenus », Formation permanente C.U.P., Septembre 2009, Vol. 111, p. 117 (avec Marc Levaux)

  • « La nouvelle "résolution" du compromis de vente en Flandre – Un anéantissement très amiable », R.G.E.N., 2008, p. 369 (avec Raphaël Douny)

  • « Les prescriptions et les délais en droit fiscal », in Les prescriptions et les délais, Actes du colloque organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 25 mai 2007, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2007, p. 217 (avec Marc Levaux)

  • « Vente de biens immeubles appartenant à un incapable : difficultés susceptibles de se présenter au niveau du projet d’acte de vente », in Chronique de Droit à l’usage des Juges de Paix et de Police 2006, La Charte, 2006, p. 26 (avec Sophie Sequaris)

  • « L’obligation de délivrance conforme et la garantie des vices cachés : le droit commun », in La nouvelle garantie des biens de consommation et son environnement légal, La Charte, 2005, p. 5 (avec Michèle Vanwijck-Alexandre)

  • « La loi du 17 juillet 2002 relative aux opérations effectuées au moyen d’instruments de transfert électronique de fonds », Formation permanente C.U.P., Septembre 2003, Vol. 64, p. 183 ; également publié in Aspects juridiques du paiement électronique, Actes des colloques organisés par Banksys les 25 novembre et 9 décembre 2004, Tome 3, Banksys, 2004

  • Note sous Civ. Mons, 3 décembre 2002 (à propos de la date de la notification en matière fiscale), Actualités du Droit, 2003, p. 344

  • « Le bail de résidence principale: Chronique de jurisprudence (1997-2002) », Chronique des Juges de paix et de police, Cahier n° 36, 25 janvier 2003 (avec Stéphane Napora)

  • « Les paiements électroniques », Act. Dr., 2002, p. 327

  • « Droit fiscal et commerce électronique », in Le commerce électronique : un nouveau mode de contracter ?, Actes du colloque organisé par la Faculté de Droit de l’Université de Liège (Unité de Droit privé) et la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 19 avril 2001, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2001, p. 389 (avec Marc Levaux)

  • « Le transfert des risques et l’impossibilité d’exécution dans la CVIM », R.D.A.I. , 2001, p. 379

  • « Les contrats à distance », Act. Dr., 1999, p. 757
  • Licence en droit (ULg)

  • Licence spéciale en fiscalité (K.U.L.)

  • Maître de conférences à l'ULg (Planification patrimoniale et successorale)

  • Collaborateur scientifique à l’ULg (Tax Institute)

  • Assistant au Service de droit des obligations de l’ULg (1999-2008)

  • Secrétaire de l’Ordre des avocats du barreau de Liège (2009-2011)

  • Membre du conseil de l’Ordre des avocats du barreau de Liège (2009-2011)

  • Trésorier de l’A.S.B.L. Conférence libre du jeune barreau de Liège (2003-2008)
  • Fiscalité

  • Droit des successions

  • Planification successorale

Lionel Orban

Lionel Orban > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.01 > l.orban@mosal.be
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Licence en droit (ULg)

Licence spéciale en droit économique et fiscal, orientation droit fiscal (ULg)

Maître de conférences à HEC-ULg (Tax Institute)

Membre du Comité scientifique de la Revue de fiscalité régionale et locale (Editions Larcier)

Membre du Comité de rédaction du Code pour l'étudiant en droit (Editions Wolters Kluwer Belgium)

Conseiller de l'Ordre du Barreau de Liège (2015-2016)

Membre de la Commission spécialisation du Barreau de Liège

Membre de la Commission des honoraires du Barreau de Liège





Publications

Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

  • ORBAN L. & alii, « Les impôts sur les revenus », in Chroniques notariales, avril 2014, vol. 59, Larcier, Bruxelles.

  • ORBAN L. & BORTOLOTTI A., « La taxation d’office en matière de fiscalité locale ou comment la Cour de cassation fixe les lignes directrices », in « En quête de fiscalité, et autres propos... Mélanges offerts à Jean-Pierre Bours, Larcier, Bruxelles, 2011.

  • ORBAN L., « Les dépens en matière fiscale », R.G.C.F., 2010, p. 343.

  • ORBAN L. & BORTOLOTTI A., « La fiscalité locale : une décennie d'évolutions », in « Actualités en droit fiscal - Les effets de la crise bancaire et dix ans de réforme de la procédure », CUP - Volume 111, Anthémis, Septembre 2009.

  • ORBAN L., « Secret professionnel des agents du fisc », R.G.C.F., 2007/3, p. 167.

  • ORBAN L. & SANZ A. (Université de Castilla-La Mancha), « LE REPORT D’ASSIETTES NEGATIVES DANS L’IMPOT ESPAGNOL SUR LES SOCIETES (Considérations suite à la réforme introduite en France par la Loi 2003-1311) », Cronica tributaria, 2005/117, Instituto de estudios fiscales, p. 147.

  • Mise à jour / refonte complète du syllabus de 1ère licence en droit de la Faculté de droit de l’Université de Liège : « Introduction au droit des comptes annuels des entreprises » - août 2005.

  • ORBAN L., et BAR S., « Publicité, clauses abusives, recouvrement amiable de créances et déontologie », in « Cahiers de déontologie – Evolutions récentes et applications pratiques » - Volume 2, Actes du Colloque du 14 mai 2004, Ordre des avocats des Barreaux de Liège et de Verviers.

  • PARENT X., BOURGEOIS M., CHAUVIN N., MAQUET B., ORBAN L., et THIEBAUT X., « Les impôts sur le revenu », in « Chronique de droit à l’usage du notariat », Volume XXXIX, 1er avil 2004, Editions Larcier.

  • Mise à jour du syllabus de 1ère licence en droit : « Introduction au droit des comptes annuels des entreprises » - décembre 2003.

  • ORBAN L., « La réforme de la procédure fiscale : le point de vue de la Cour d’arbitrage », in « Fiscalité 2001. Le point sur les réformes », Journée d’études du Mercredi 31 octobre 2001, organisée par le Service de droit fiscal de la Faculté de droit de l’Université de Liège. Les actes de cette journée sont à paraître.

  • ORBAN L., « Cachez cette loi que je ne saurais voir », Actualités du Droit, 2001-3, p. 607 (article analysant deux arrêts de la Cour d’arbitrage).

  • PARENT X., MAQUET B., ORBAN L., et THIEBAUT X., « Les impôts sur les revenus », in « Chronique de droit à l’usage du notariat », Volume XXXIII, 22 mars 2001, Editions Larcier.

  • Mise à jour du syllabus de 1ère licence en droit : « Introduction au droit des comptes annuels des entreprises » - septembre 2000.
     
  • ORBAN L., note sous Anvers, 23 juin 1999, Actualités du droit, 1999-4, p. 732.

  • ORBAN L., « La nouvelle procédure contentieuse en matière de taxes provinciales et communales », Actualités du droit, 1999-4, p. 705.

  • PARENT X., BOURGEOIS M., MAQUET B., ORBAN L., et THIEBAUT X., « Les impôts sur les revenus », in « Chronique de droit à l’usage du notariat », Volume XXVIII, 29 octobre 1998, Editions Larcier.

  • ORBAN L., note sous Cassation, 7 mai 1996, Actualités du droit, 1997-2, p. 281.

  • ORBAN L., « Preuve et conséquences de la séparation de fait en matière d’assujettissement et d’établissement de l’impôt des personnes physiques », in Commission Université-Palais – Formation permanente – Droit fiscal. Volume XIV – Février 1997

Séminaires et formations diverses (en tant que conférencier)

  • Intervention devant le Conseil de l’Ordre et les avocats du Barreau de Liège, le 9 juin 2015, sur le thème : La réforme des droits de greffe – le droit de mise au rôle et la déclaration pro fisco.

  • Intervention au Colloque de la Revue de fiscalité régionale et locale du 26 mars 2015 : « Fiscalité immobilière - Un chantier fédéral, régional et local » (Bruxelles). Intervention sur le thème des immeubles abandonnés et inoccupés.

  • Conférence sur le thème « La fiscalité des indemnités B.A.J. », dans le cadre de la journée d'étude organisée le 7 mars 2012 par le B.A.J. de Liège, sur le thème de l'aide juridique de seconde ligne.

  • Conférence sur le thème « La responsabilité du dirigeant d’entreprise », 10 mai 2011, dans le cadre des Conférences du Barreau de LIEGE « Droit de rencontres ».

  • Conférence sur le thème « Actualités en procédure fiscale » aux HEC-ULg, le mercredi 19 mars 2008, en collaboration avec Maître Bernard Maquet, Avocat à Liège.

  • Expert de l’IRI (« Les rendez-vous de l’entreprise – je crée, je développe, je reprends ») lors du salon « Initiative » - Liège- octobre 2005.

  • Conférence sur « Les taxes locales » à l’Union Professionnelle des Experts Comptables (3 juin 2005).

  • Exposé lors de la matinée de « T.V.A. – cours approfondi » sur le thème « La fraude en matière de T.V.A. », et coordination des différents exposés (16 avril 2005). Cours de D.E.S. en droit fiscal – Université de Liège.

  • Colloque du 14 mai 2004 de l’Ordre des avocats des Barreaux de Liège et de Verviers : « Déontologie – Evolutions récentes et applications pratiques », intervention sur le thème « Publicité, clauses abusives, recouvrement amiable de créances et déontologie ».

  • Journée d’études du Mercredi 31 octobre 2001, organisée par le Service de droit fiscal de la Faculté de droit de l’Université de Liège : « Fiscalité 2001. Le point sur les réformes », intervention sur le thème « La réforme de la procédure fiscale : le point de vue de la Cour d’arbitrage ».

  • Conférences juridiques au C.E.S.R.W., dans le cadre de l’activité « L’avocat au service de la vie économique ». Liège, le 26 avril 2001 sur le thème : « La réforme de la procédure fiscale : deux ans après ».

  • Salon « Initiatives » - Liège, le 28 octobre 1999 sur le thème : « La responsabilité pénale des dirigeants d’entreprise ».

  • Commission Université-Palais. Conférences à  Liège (28 février 1997), Charleroi (7 mars 1997), et Bruxelles (26 septembre 1997) sur le thème : « Les aspects fiscaux de la séparation de fait ».
  • Licence en droit (ULg)

  • Licence spéciale en droit économique et fiscal, orientation droit fiscal (ULg)

  • Maître de conférences à HEC-ULg (Tax Institute)

  • Membre du Comité scientifique de la Revue de fiscalité régionale et locale (Editions Larcier)

  • Membre du Comité de rédaction du Code pour l'étudiant en droit (Editions Wolters Kluwer Belgium)

  • Conseiller de l'Ordre du Barreau de Liège (2015-2016)

  • Membre de la Commission spécialisation du Barreau de Liège

  • Membre de la Commission des honoraires du Barreau de Liège

  • Assistant au service de droit fiscal de l’ULg (1994 à 2010)

  • Professeur de droit constitutionnel et administratif  à l’Ecole Supérieure d’Action Sociale – Haute Ecole Mosane d’Enseignement Supérieur – Liège (septembre 1998 à septembre 2004)

  • Membre de la commission de déontologie du barreau de Liège (septembre 1999 à septembre 2005)

  • Conseiller de l’Ordre du barreau de Liège (2007-2008 et 2008-2009)

  • Secrétaire de l’Ordre et secrétaire du conseil de l’Ordre (2007-2008 et 2008-2009)

  • Collaborateur à l’E-Tribune de l’O.B.F.G. (droit fiscal européen)

  • Formateur (droit fiscal) au Centre de Formation Professionnelle des barreaux de Liège, Verviers et Eupen

  • Collabore principalement avec Marc Levaux et Pierre Pichault 
  • Relations commerciales

  • Sociétés

  • Fiscalité

  • Responsabilité civile et assurances

Stéphanie Mullers

Stéphanie Mullers > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > s.mullers@mosal.be
vcard

Licence en droit (ULg)

D.E.S.S. en sciences économiques, orientation fiscalité (HEC Liège)





  • Licence en droit (ULg)

  • D.E.S.S. en sciences économiques, orientation fiscalité (HEC Liège)

  • Collabore principalement avec Marc Levaux

  • Fiscalité

Sibylle Courbe

Sibylle Courbe > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > s.courbe@mosal.be
vcard

Licence en droit (ULg)

Master complémentaire en droit fiscal (HEC-ULg)





  • Le droit fiscal en Belgique – Edition 2017, Limal, Anthemis, 2017, pp. 75-90 (contribution collective)

  • « La responsabilité fiscale et sociale des dirigeants d'ASBL », in La responsabilité de l'ASBL et de ses dirigeants, Limal, Anthémis, 2016, pp. 219 -248 (contribution collective)  
  • Licence en droit (ULg)

  • Master complémentaire en droit fiscal (HEC-ULg)  

  • Collabore principalement avec Marc Levaux
  • Fiscalité

  • Sociétés

  • Relations commerciales

Sarah Steils

Sarah Steils > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > s.steils@mosal.be
vcard

Master en droit (ULg)

Master complémentaire en droit fiscal (HEC-ULg)






  • « Le droit des contrats immobiliers. Les baux à loyer», in Chroniques notariales, Volume 64, Larcier, 2016, p. 121
  • Master en droit (ULg)

  • Master complémentaire en droit fiscal (HEC-ULg)  

  • Maître de conférences à l'ULg (2012-2016)  

  • Assistante au Service de droit de la responsabilité, droit des contrats et droit du bail de l'ULg (2016)

  • Collabore principalement avec Marc Levaux
  • Fiscalité

  • Planification successorale 

  • Relations commerciales 

  • Sociétés

Inès Troisfontaine

Inès Troisfontaine > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > i.troisfontaine@mosal.be
vcard

Master en droit (ULg)

Master complémentaire en droit fiscal - finalité entreprises (HEC-ULg)

Chargée du cours « Comptabilité et droit des sociétés : partie droit des sociétés », avec Maître Ludivine LOFFET (Chambre Belge des Comptables et Experts-Comptables)

Chargée du cours de droit « Enregistrement et successions » (Ecole du Commerce et de l’Informatique de Liège)





Publications

  • « L’impôt des personnes physiques et l’habitation : une fiscalité à strates multiples », Pacioli, 2016, n° 425, pp. 3-8

  • « Les pertes fiscales et le traitement fiscal de ces pertes », Rev. Trim. Fisc. Belge, 2015/39 (avec Marc Levaux, Muriel Piovesan et Frédéric Piret)

  • « La transparence fiscale, un espace en perpétuelle expansion », Pacioli, 2014, n° 387, pp. 4-8

  • « Quand les vautours attaquent - Fonds spéculatifs spécialisés dans le rachat des dettes des Etats : synthèse et perspectives en droit belge », Revue de la Faculté de Droit de l'ULg, 2013/1, pp. 119-127 (avec Xavier Miny)

Séminaires

  • Conférence sur le traitement fiscal des pertes, octobre 2016, Après-Midis de la Fiscalité organisés par l’Ordre des Experts – Comptables et Comptables brevetés de Belgique (avec Marc Levaux)
  • Master en droit (ULg)

  • Master complémentaire en droit fiscal - finalité entreprises (HEC-ULg)

  • Chargée du cours « Comptabilité et droit des sociétés : partie droit des sociétés », avec Maître Ludivine Loffet (Chambre Belge des Comptables et Experts-Comptables)

  • Chargée du cours de droit « Enregistrement et successions » (Ecole du Commerce et de l’Informatique de Liège)

  • Collabore principalement avec Marc Levaux et Paul Crahay
  • Fiscalité

  • Sociétés

  • Relations commerciales

Fanny Voisin

Fanny Voisin > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > f.voisin@mosal.be
vcard

Master en droit (ULg)

Master complémentaire en droit fiscal (HEC-ULg)

Assistante à l'Unité de droit fiscal de l'ULg (Tax Institute)





Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.

  • « Le nouveau régime du « chèque habitat » en Région wallonne », R.F.R.L., 2015, p. 131 (avec Marc Bourgeois)

  • « L’habitation propre, le fisc, le conjoint et les créanciers. Pour le meilleur et pour le pire », L’immeuble au cœur de la pratique juridique : questions choisies, Anthémis, 2017, p. 9 (avec Xavier Thiébaut et Sarah Lemmens)  

  • « Le crédit hypothécaire et l’impôt des personnes physiques : examen des nouveaux régimes régionaux de réduction d’impôt liés à l’habitation propre », in Le crédit hypothécaire au consommateur, Larcier, 2017, p. 519 (avec Marc Bourgeois) 

  • « Les réductions d'impôt liées aux dépenses en vue d'acquérir ou de conserver l'habitation propre: le point dans les trois régions », Dream Team Fiscale Recueil 2016, Fondation Forum for the Future, 2016, p. 309 (avec Marc Bourgeois) 

  • « Réforme du bonus logement et instauration du Chèque habitat en Wallonie », Les Echos du Logement, n° 118, SPW, 2016, p. 26  

  • « Le Chèque Habitat en Région Wallonne: premier aperçu », in Chroniques notariales, Volume 63, Larcier, 2016, p. 263 (avec Marc Bourgeois)
  • Master en droit (ULg)

  • Master complémentaire en droit fiscal (HEC-ULg)  

  • Assistante à l'Unité de droit fiscal de l'ULg (Tax Institute)  

  • Collabore principalement avec Marc Levaux et Manuel Gustin
  • Fiscalité

  • Planification successorale