Chers clients,
Mosal reste à vos côtés dans cette période difficile.
Nous sommes conscients que la crise renforce vos besoins et veillons à vous assurer la continuité de nos services.
Nous avons une responsabilité envers vous mais aussi à l’égard de notre personnel et, plus largement, de notre communauté.
Notre pratique est donc adaptée pour faire face à ces impératifs.
Jusqu’au rétablissement de la situation, nous vous proposerons notre assistance à distance, de préférence par courrier électronique.
En lieu et place des réunions physiques, nous collaborerons avec vous par les moyens de télécommunication adaptés à votre dossier, afin de garantir l’accessibilité complète de nos services.
Notre équipe est à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.
Laurent FRANKIGNOUL
avocat collaborateur
Expertises
- Relations commerciales
- Droit bancaire
- Droit des contrats
- Construction
- Droit des saisies
Parcours
- Licence en droit (ULg)
- Assistant à l'ULg (Droit bancaire et droit judiciaire)
Publications
Certaines publications sont accessibles sur le site ORBi de l'ULG: accès à ORBi.
- « La saisie-arrêt conservatoire » et « La saisie-arrêt exécution », in Saisies, La jurisprudence du code judiciaire commentée, Vol. IV, La Charte, à paraître
- « Le projet belge d’action en réparation collective, ou un moyen procédural permettant de prendre le droit au sérieux », R.G.D.C., 2012/5, p. 194
- « La saisie-arrêt », in Droit Judiciaire, Commentaire pratique, Titre XII, Chap. 4, Kluwer, 2011
- « La responsabilité liée à l'exercice de l'intermédiation en bancassurfinance : quelques rappels utiles », Forum de l'Assurance, 2011, p. 119
- « Les modifications apportées à la saisie mobilière, à la saisie-arrêt et à la saisie immobilière », Ius & Actores, 2011, p. 55 (avec F. Georges)
- « Un projet belge de recours collectif au regard des modèles espagnol et québécois », Revue de la faculté de droit de l'Université de Liège, 2011, p. 217
- « Atermoiement du procès. Essai d'état des lieux », in Les défenses en droit judiciaire (dir. J.-F. van Drooghenbroeck, H. Boularbah), Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Larcier, Bruxelles, p. 79 (avec A. Berthe et V. Grella)
- « La saisie-arrêt : chronique de jurisprudence 2003-2009 », in Actualités en droit de l'exécution forcée (dir. F. Georges), Formation permanente C.U.P., Vol. 114, Anthémis, 2009, p. 81
- « La crise bancaire de 2008, de Cleveland à Bruxelles », Revue de la faculté de droit de l'Université de Liège, 2009, p. 601
- « L'objet de la saisie-arrêt opérée entre les mains de la succursale belge d'une société étrangère », J.L.M.B., 2009, p. 842
En savoir plus
- Licence en droit (ULg)
- Assistant à l'ULg (Droit bancaire et droit judiciaire)
- Secrétaire général de l'I.B.D.R. (Institute for Business Disputes Resolution)
- Membre de la commission Barreau - Huissiers de Justice du barreau de Liège (depuis 2013)
- Séjour Socrates à l’Université de Barcelone (UB)
- Secrétaire de l’A.S.B.L. Conférence libre du jeune barreau de Liège (2007-2008)
- Rédacteur en chef du bulletin de la Conférence libre du jeune barreau de Liège (2010-2011)
- Membre de la commission internationale du barreau de Liège (2007-2011)
- Membre de la commission communication du barreau de Liège (2010-2011)
- Membre du collectif droit des pauvres et des étrangers du barreau de Liège (2006-2010)