BEGIN:VCARD VERSION:3.0 CLASS:PUBLIC PRODID:-//class_vcard from TroyWolf.com//NONSGML Version 1//EN REV:2018-02-07 14:20:25 FN:Paul Crahay N:Crahay;Paul;;; ADR;TYPE=work:;;55 - 57 rue Louvrex;Liège;Liège;4000;Belgium EMAIL;TYPE=internet,pref:p.crahay@mosal.be TEL;TYPE=work,voice:+32.4.220.03.03 TEL;TYPE=work,fax:+32.4.220.03.02 TZ:+0100 END:VCARD
Paul Crahay | Jean-Marc Verjus | Stéphanie Bar |
Pierre Pichault | Anne Leclercq | Joëlle Decharneux |
Marc Levaux | Pierre Dusart | Charlotte Remiche |
Pascale Babilone | Laurent Schreiber | Roman Aydogdu |
Eric Bernard | Manuel Gustin |
Paul Crahay > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > p.crahay@mosal.be
Livres
Guide des contrats et lettres types. Les contrats commerciaux, Edipro, 10° édition, 2010
La rupture du contrat d’agence commerciale, Bruxelles, Larcier, 2008 (253 pages)
Tout DROIT vers l'Allemagne et les Pays-Bas. Guide juridique de vos exportations (en collaboration avec G. IMFELD et M.-C. NIJSSEN), LEXÂ EUREGIO, AWEX et WFG Ostbelgien, 2006 (341 pages)
Les contrats internationaux d'agence et de concession de vente, Paris, L.G.D.J., 1991 (367 pages)
Guide des contrats internationaux d'agence et de concession de vente, Bruxelles, Story-Scientia, 1989 (368 pages)
L'indemnité d'éviction du représentant de commerce (en collaboration avec F. JADOT), Bruxelles, Larcier, 1980 (156 pages)
Articles
« Evaluation de l’indemnité d’éviction de l’agent commercial et dommages et intérêts complémentaires », in La distribution commerciale, Bruxelles, Larcier, 2017, pp. 69 à 100
« Départ de l’entreprise de ses cadres et dirigeants : conditions légales et conventionnelles », J.T.T., 2015, p. 325 (accéder à l'article)
« Motivation du licenciement et licenciement manifestement déraisonnable », Orientations, avril 2014, p. 2 (accéder à l'article)
« La chute des parachutes dorés », in En quête de fiscalité et autres propos…, Mélanges offerts à Jean-Pierre BOURS, Bruxelles, Larcier, 2011, p. 787
« Le contrat de franchise de distribution et la loi relative à la concession de vente », Commission Droit et Vie des Affaires, Faculté de droit de l'Université de Liège, 2000, p. 1 (rapport)
Obs. sous Cour d'arbitrage, 10 mai 1998, J.T.T., 1998, p. 228
« Le contrat de travail de remplacement », in Le droit pénal social et les contrats de travail spéciaux, Larcier, 1997, p. 709
« Le contrat de franchise », in La distribution dans tous ses états, Jeune Barreau de Bruxelles, 1997, p. 139
« De handelsagentuurovereenkomst : internationale aspecten », Oriëntatie, 1996, p. 30
« Le contrat d'agence commerciale: aspects internationaux », Orientations, 1996, p. 139
« La loi relative au contrat d'agence commerciale : résiliation et indemnité d'éviction », R.D.C., 1995, p. 824
« La clause d'essai : forme et durée », J.T.T., 1994, p. 241
« La convention collective n° 32 bis et le transfert d'entreprises », Chr. D. S., 1991, p. 121
« Le futur statut de l'agent commercial indépendant », Orientations, 1991, p. 97
« Travailleurs salariés - travailleurs indépendants. Aspects sociaux », R.G.F., 1989, n° 10 bis, p. 11
« Aspects sociaux de la transmission d'entreprise », Orientations, 1988, p. 6
« La directive européenne relative aux agents commerciaux indépendants », R.D.C., 1987, p. 564
« Le contrat de franchise de distribution et la loi relative à la résiliation unilatérale des concessions de vente », R.D.C., 1985, p. 660
« Modification des conditions de travail et résiliation du contrat de travail », J.T.T., 1985, p. 1, p. 21 & p. 41
« La prépension conventionnelle », Orientations, 1984, p. 249
« La convention relative au délai de préavis de l'employé licencié, J.T.T., 1984, p. 1 & p. 17
« L'indemnité de clientèle du concessionnaire de vente » (en collaboration avec F. JADOT), J.T., 1982, p. 609
« La rémunération servant de base au calcul de l'indemnité de congé dans l'hypothèse du licenciement d'un employé dont l'incapacité de travail a duré plus de six mois », Chr. D. S., 1982, p. 266
« De recente wijzigingen inzake stage van jongeren », Oriëntatie, 1982, p. 132
« Les modifications récentes en matière de stage des jeunes », Orientations, 1982, p. 108
« De opzeggingstermijnen van de afgedankte bedienden », Oriëntatie, 1980, p. 204
« Les délais de préavis des employés licenciés. Formules d'évaluation et jurisprudence récente » (en collaboration avec H. BORN), Orientations, 1980, p. 204
."Licenciements : évolutions récentes" (29 septembre 2016 – UCM Liège)
."La cession d’entreprise : les documents précontractuels et les conventions" (17 novembre 2015 – UCM – Dinant).
."Evaluation de l‘indemnité d’éviction de l’agent commercial et dommages et intérêts complémentaires" (1er otobre 2015 – Brussels Distribution Conference – Bruxelles).
."Les faux indépendants" (18 juin 2015 – UCM – Liège).
."La cession d'entreprise: documents précontractuels et conventions" : (26 mars 2015 - U.C.M. - Verviers).
."Actualités en droit des affaires": (23 mars 2015 - H.E.C. ULg - Liège).
."La cession d’entreprise" : (5 mars 2015 – H.E.C. ULg – Liège).
."La cession d’entreprise: aspects juridiques" : (12 décembre 2014 – C.B.C.E.C. – Liège).
."Agents et distributeurs aux Pays-Bas et en Allemagne" : (2 et 3 décembre 2014 – AWEX – Palais des Congrès – Liège).
."L’harmonisation des statuts ouvriers et employés" : (5 février 2014 – H.E.C. Ulg – Liège).
."Actualités sociales" : (25 janvier 2014 – Union professionnelle des conseillers fiscaux – Liège).
."L’harmonisation des statuts ouvrier et employé" : (21 novembre 2013 – Secrétariat social de l'UCM - Liège).
."Cession d'entreprise: aspects juridiques" : (19 novembre 2013 – UCM Wavre).
."Actualités sociales" : (25 octobre 2013 – CBCEC - Liège).
."Rapprochement des statuts ouvriers et employés" : (16 septembre 2013 – UCM - Château de Colonster).
."Aspects juridiques de la reprise d’une entreprise" : (29 mai 2013 – Sowalfin Liège).
."Diriger une entreprise via une société de management : Quels avantages ? Quels inconvénients ? Quels risques ? » (27 avril 2013 – Union professionnelle des conseillers fiscaux – Liège).
."La cession d’entreprise : approche juridique" (22 mars 2013 – UCM Verviers).
."Nouveautés et actualités en matière sociale" : (13 mars 2013 – Hec-Ulg).
."Nouveautés et actualités en matière sociale" (5 mars 2013 – SECUREX Liège).
."Diriger une entreprise via une société de management : Quels avantages ? Quels inconvénients ? Quels risques ? » (22 février 2013 – C.B.C.E.C.).
. "Réussir ses affaires aux Pays-Bas " (31 janvier novembre 2013 – AWEX Maastricht).
Pierre Pichault > T. +32.4.220.03.03Â > F. +32.4.220.03.01 > p.pichault@mosal.be
Licence en droit (ULg)
« Petite typologie du conflit d’intérêts » in L’avocat et les conflits d’intérêts, Actes du colloque de l’Ordre des barreaux francophones et germanophone de Belgique et de l’Ordre des avocats du barreau de Liège du 18 novembre 2011, Anthemis, 2011, p. 9
« L’indépendance au carrefour des défis. Rapport de synthèse » in Regards croisés sur l’avenir des professions libérales, Actes du colloque de l'Ordre des avocats du barreau de Liège des 8 et 9 novembre 2007, Jeune barreau de Liège, 2009, p. 101
« A la recherche d’une déontologie inspirée » in Confraternité et concurrence, Actes du colloque des Ordres des avocats des barreaux de Liège et de Verviers du 20 novembre 2009, Anthemis & Jeune Barreau de Liège, 2009, p. 155
« Prévenir, détecter, résoudre le conflit d’intérêts », in Déontologie, évolutions récentes et applications pratiques, Actes du colloque des Ordres des avocats des barreaux de Bruxelles-néerlandais, Liège et Verviers, Jeune Barreau de Liège, 2007, p. 113
« Vue sur le régime des clauses abusives dans la convention de courtage avec l’agent immobilier », in La protection du consommateur, Actes du colloque de la Commission Barreau-Notariat de Liège du 20 avril 2006, Jeune Barreau de Liège, 2006, p. 51
« La responsabilité civile atténuée dans le contrat de travail », Bull. A.I.Lg, 1999, n° 3, p. 12
« La responsabilité pénale des personnes morales. L’imputabilité des personnes physiques », in Le droit pénal social et les contrats de travail spéciaux, Larcier, 1997, p. 211
« Le troisième circuit de travail », Orientations, 1985, p. 136
« Le troisième circuit de travail », Orientations, 1982, p. 99
Marc Levaux > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > m.levaux@mosal.be
« L'application de la loi fiscale : les circulaires administratives », Actualités du droit, 1993, p. 321
« Griefs nouveaux - pièces nouvelles et caractère d'ordre public du droit fiscal », Actualités du droit, 1996, p. 663
« La procédure judiciaire fiscale », Formation permanenteC.U.P., Vol. XXX, Tome II, 1999, p. 27
« Droit fiscal et commerce électronique », in Le commerce électronique : un nouveau mode de contracter ?, Actes du colloque organisé par la Faculté de Droit de l’Université de Liège (Unité de Droit privé) et la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 19 avril 2001, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2001, p. 389 (avec Manuel Gustin)
« Les prescriptions et les délais en droit fiscal », in Les prescriptions et les délais, Actes du colloque organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 25 mai 2007, Editions du Jeune Barreau de Liège, 2007, p. 217 (avec Manuel Gustin)
« Dix ans d'application de la réforme de la procédure judiciaire fiscale », Formation permanente C.U.P., Vol. 111, 2009, p. 117 (avec Manuel Gustin)
Pascale Babilone > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > p.babilone@mosal.be
Eric Bernard > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.01 > e.bernard@mosal.be
Jean-Marc Verjus > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > jm.verjus@mosal.be
Anne Leclercq > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > a.leclercq@mosal.be
Pierre Dusart > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > p.dusart@mosal.be
Licence en droit (ULg)
Collaborateur scientifique (HEC-ULg)
Laurent Schreiber > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > l.schreiber@mosal.be
Manuel Gustin > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > m.gustin@mosal.be
Stéphanie Bar > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.01 > s.bar@mosal.be
Les effets internes et externes du contrat, Kluwer, collection Etudes pratiques, 2006 (avec Cédric Alter)
« Publicité, clauses abusives, recouvrement amiable de créances, et déontologie », in Cahiers de déontologie, évolutions récentes et applications pratiques, Vol. 2, Ordre des avocats du Barreau de Liège et de Verviers, 2004 (avec Lionel Orban)
« Le pacte de préférence ou le droit de conclure par priorité », in Le processus de formation des contrats, Formation permanente C.U.P., septembre 2004,Vol. 72(avec Michèle Vanwijck-Alexandre)
« Quand le compteur kilométrique trompe l’acheteur d’un véhicule d’occasion », note sous Anvers, 24 juin 2002, R.G.D.C., 2004, p. 46
« La stipulation pour autrui », in La théorie générale des obligations, suite, Formation permanente C.U.P., octobre 2002, Vol. 57, p. 251
« Les effets internes du contrat », in Commentaire pratique des obligations, Kluwer, 2002
Joëlle Decharneux > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.01 > j.decharneux@mosal.be
Licence en droit (ULg)
Inscrite à la liste des curateurs du tribunal de commerce de Liège
Collaboratrice scientifique à l’ULg (Droit des obligations et du crédit)
« Les limites du recours propre de l’employeur public nées des exceptions que le tiers responsable pourrait lui opposer », in La rupture du lien causal ou ‘L'avènement de l'action directe et le déclin du recours subrogatoire ?’, Jeune Barreau de Liège, 2007, p. 131 (Cet article a reçu le prix Tschoffen 2007 du Barreau de Liège)
« Aperçu de la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales », in Actualité législative en droit immobilier (2001-2003), Université de Liège, Faculté de Droit, en collaboration avec la Postacademische vorming KULAK et l'Institut professionnel des agents immobiliers, 2004, p. 3
« Aperçu de la loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales », in Chronique de Droit à l’usage des juges de paix et de police, Université de Liège, Faculté de Droit, avec la collaboration de l’Union royale des juges de paix et de police, Cahier n° 41, 2004, p. 1
« Loi du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales », J.J.P., 2003, p. 140
« Contrats par voie électroniques et protection des consommateurs », in Contrats à distance et protection des consommateurs, Formation permanente C.U.P., 2003, Vol. 64, 2003, p. 7 (avec C. Biquet)
« Aspects de la conclusion du contrat par voie électronique », Act. Dr., 2002, p. 149 (avec C. Biquet)
« Aspects de la conclusion du contrat par voie électronique », in Le commerce électronique : un nouveau mode de contracter ?, Jeune Barreau de Liège, 2001, p. 141 (avec C. Biquet)
Charlotte Remiche > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > c.remiche@mosal.be
Roman Aydogdu > T. +32.4.220.03.03 > F. +32.4.220.03.02 > r.aydogdu@mosal.be